Les différentes étapes vers l’acceptation de la peine capitale aux États-Unis.  
Kaylia Baril-St-Georges
Alexia Laplante
Alexia Tremblay
49e mise à jour opérée mardi 25 février 2025 sur la section recension.
DESCRIPTION
Bien qu’il s’agisse d’un concept universel, la justice et son application diffère selon les valeurs, les principes et mœurs des peuples. Ainsi chaque pays se dote d’un cadre légal auquel corresponde des sanctions généralement proportionnelles aux infractions commises. Toutes les sociétés se sont dotées de règles afin de définir le droit applicable sur leur territoire; de manière à favoriser le vivre ensemble au sein d’une société organisée et réglementée. Le rôle de la justice est de faire en sorte que tout le monde respecte le droit. L’État veille à ce que le droit soit correctement appliqué pour que les comportements jugés barbares ayant eu cours autrefois ne soient plus de mise : soit, notamment, se faire justice soi-même. La justice a pour mission de protéger les citoyens, arbitrer les conflits et sanctionner les comportements interdits. Le présent travail portera sur le système de justice pénale dont le rôle consiste à assurer la sécurité des citoyens. Plus une infraction est grave et l’atteinte à la société importante (un meurtre par exemple), plus la sanction est sévère. Dans leur système de gradation de sanctions, certains pays vont jusqu’à l’application de la peine capitale. Dans le présent travail, il sera question du cas des États-Unis dont plusieurs États appliquent la peine de mort encore à ce jour.
Les récentes élections aux États-Unis ont permis de constater les divergences importantes de positions et de valeurs de ce peuple à plusieurs égards; entre- autres au regard de la peine de mort.
ÉTAT DE LA QUESTION
Avec nos lectures, nous avons remarqué que la plupart des auteurs abordent l’argument contre la peine de mort de son coût, on parle du fait qu’elle est très chère à utiliser ou même juste à maintenir dans des états qui ne n’utilisent pas à occasion régulière, c’est un argument qui a réussi à faire changer l’opinion de beaucoup de grands supporteurs de celle-ci (Grivet, Jones, Radelet & Borg).
Fort heureusement, nous maitrisons plutôt bien l’anglais alors nous avons aisément compris les propos. Il eut été souhaitable de trouver un article aussi exhaustif en français. Les sources consultées sur le sujet de la peine capitale ont surtout porté sur les aspects suivants :la religion, l’ethnicité et l’allégeance politique.
À travers cet article, l’auteur, Robert L. Young, tente de transmettre ses connaissances à propos de l’influence de la religion par rapport à la peine capitale. Son intérêt vient principalement d’une expérience personnelle qu’il a vécue lors d’un procès où il était consultant; les membres du jury faisaient constamment allusion à des vers de la Bible pour justifier leur position face à la condamnation. Cet article est divisé en différentes parties: « Introduction » souligne comment l’auteur soutient que la religion est au cœur des préoccupations liées au droit de vie ou de mort. Ainsi, dans le système légal américain, les racines judéo-chrétiennes sont au centre des soucis quant aux choix de sanction à appliquer. Le débat actuel relatif à la peine capitale constitue l’héritage historique de ce peuple. « Religion and social attitudes » repose sur la manière dont la religion exerce un pouvoir énorme et impressionnant sur les enjeux sociaux des croyants. « Fundamentalism, Evengelism and the Death Penalty » définit et démystifie le fondamentalisme de même que l’évangélisme et leurs incidences sur l’approbation de la peine de mort. « Devotionalism and the Death Penalty » relate comment l’endroit où vit un individu (sa région), son ethnicité et sa classe sociale peuvent affecter son appartenance religieuse. Cette section décrit comment la dévotion se manifeste chez ses adeptes. Chez ces derniers, la croyance, la pratique religieuse et ses rites se manifestent de manière encore plus intense. « Race, Religion, and the Death Penalty » indique que la ferveur religieuse peut être influencée par l’ethnicité d’une personne. Il apparait que les personnes de peau blanche on un penchant pour la peine de mort, tandis que les individus ayant la peau noire ont moins tendance à la soutenir. « Methods » regroupe les données et les analyses utilisées pour cette étude ainsi que les variables prises en compte. « Results » résume tout ce qui est nommé dans au cours de l’article et regroupe les éléments les plus importants : les résultats qui sont illustrés à l’aide de tableaux. « Conclusions » revient sur les résultats et comment ils interviennent dans la recherche effectuée. Cet article revêt une importance cruciale dû à ce qu’il implique, de même qu’aux preuves scientifiques qui viennent étayer notre sujet de recherche. (Young, R. L. 1992) Un des aspects mentionnés dans cet article mériterait être davantage approfondi : soit le lieu de résidence des individus comme par exemple : un état du nord ou un état du sud.
Dans l’article « THE REPUBLICAN PARTY, CONSERVATIVES, AND THE FUTURE OF CAPITAL PUNISHMENT. », l’auteur mentionne que la peine de mort n’a pas toujours été inscrit dans la politique américaine, mais qu’au moment où elle s’y met elle est plus un argument du côté républicain que démocrate. Malgré le fait qu’elle est appuyée fortement par le parti républicain ce n’est pas tous les républicains qui la supporte. Dans la partie « introduction » il explique qu’avec les élections de 2016, le mouvement contre la peine a grandi que ce soit par les états qui l’ont abolie ou le support public qui baisse de 20%, les cas Glossip v.Gross, qui la dime cruelle, la peine perd de la popularité. Avec Trump qui prend pouvoir aux États-Unis on voit au contraire une forte opinion pour celle-ci rayonnée sur le pays. La première partie « I. THE REPUBLICAN PARTY AND CAPITAL PUNISHMENT: A BRIEF HISTORY » parle du fait que de nos jours, le parti républicain est le seul à ne pas avoir une position contre sur le sujet et à montrer ouvertement son soutien pour elle avec l’argument de sa constitutionalité et de son importance pour combattre le crime. Cependant, le parti n’a pas toujours démontré ce support et les dirigeants du parti ont longtemps débattues sur le sujet (le sujet est approfondi dans une prochaine partie). Le support public de la peine a été enregistré à son plus bas (42%) en 1960 et à son plus haut (80%) en 1990 après l’abolition nationale de 1972 et la restitution du choix fait par les états en 1976. Cette restitution est grâce au président Nixon du parti républicain qui supportait très fortement la notion du « tough-on crime ». Malgré la croyance que tous les républicains sont pour on voit dans les années 1970 et 2000, par exemple, des gouverneurs républicains faire des choix contre la peine de mort. « II. THE OPPORTUNITY PROVIDED BY CONSERVATIVE CRIMINAL JUSTICE REFORM », cette partie explique comment des états rouges ont couper le temps de prison pour plusieurs prisonniers par cause du manque de budget causé par la volonté de Nixon d’être plus dur avec les temps de prison. Majorité des gens s’y opposent à cause du cout et de son inefficacité, les groupes religieux se maintiennent avec l’idée de la rédemption, ils restent neutres sur le sujet de la peine de mort, mais on comprend que l’opinion du coût et inefficacité suivent sur ce sujet aussi, elle va également trop à l’encontre des espérances de rédemption de la personne. « III. THE CONSERVATIVE CASE AGAINST THE DEATH PENALTY » aborde les arguments contre la peine de mort : le prix exorbitant de la maintenir, celui du procès, le gaspillage d’argent du gouvernement dans celle-ci, l’inefficacité du gouvernement, elle va à l’encontre de la promotion de la culture de la vie, le fait qu’elle peut tuer des innocents qui va à l’encontre du mouvement pro-vie populaire chez les chrétiens, les évangélistes se rangent du même côté pour des raisons similaires. « IV. RECENT REPUBLICAN SUPPORT FOR DEATH PENALTY REPEAL LEGISLATION » montre 4 états « rouges » où l’abolition de la peine de mort a pris lieu grâce à des démocrates et républicains : l’Utah, le Nebraska, le Montana et le Kansas. « V. CONSERVATIVES’ ROLE IN DECIDING THE DEATH PENALTY’S UNCERTAIN FUTURE » montre un tableau des années récentes d’abolition de la peine dans les différents états et parle du fait qu’il pourrait y avoir une abolition complète de celle-ci éventuelle, mais ce ne sera pas pour tout de suite avec Trump au pouvoir. D’après moi, autre que la mention de la rédemption importante chez les religieux, les valeurs et arguments religieux auraient pu être plus développés. (Jones, 2018)
PROBLÉMATIQUE Débuter cette partie en faisant un lien avec l`aspect négligé ou important identifié au paragraphe précédent.- Enchainer en posant une question de recherche. « Nous posons par conséquent la question suivante : ... »
- Énumérer les phénomènes qui peuvent possiblement l`expliquer (variables possibles).
- Formuler une hypothèse impliquant une relation entre des phénomènes pour répondre à la question de recherche. Les termes utilisés doivent être clairs, univoques et neutres.
- Clarifier, si besoin est, les mots-clés contenus dans votre hypothèse et le sens qu`ils prendront chacun dans votre recherche.
150 mots
DESCRIPTION DES CONCEPTS Clarifier chacun des mots-clés contenus dans votre hypothèse et le sens qu'ils prendront chacun dans votre recherche.
Utiliser la formule consacrée: Par le mot obèse nous voulons dire toutes les personnes dont le poids est 20% supérieur au poids-santé décrit par Santé Canada...
130 mots requis.
SCHÉMA CONCEPTUEL En suivant les exemples des pages 52-53, identifier les concepts (variables indépendante et dépendante), les dimensions et les indicateurs.
120 mot
MÉDIAGRAPHIE COMMENTÉE
Flanders, C. (2013). The Case Against the Case Against the Death Penalty. New Criminal
Law Review: An International and Interdisciplinary Journal, 16(4), 595–620. https://doi.org/10.1525/nclr.2013.16.4.595
Fiabilité : Les sources sont citées à l’aide des notes de bas de pages et sont des sources qui ont l’air fiables et scientifiques, L’article est publié par l’école de droit de l’Université de St-Louis par un professeur de droit qui a plusieurs diplômes universitaires dans le sujet. Rigueur scientifique
Il est expliqué que plusieurs américains croient que la peine de mort est légitime, alors qu’en réalité, il est difficile de la justifier dans de nombreuse situation. Selon ce texte, cette peine serait divisée en trois théories. L’auteur l’explique, tout en suivant les explications d’une certaine théorie, qui est la punition. Cette « punition » serait la seule des théories à être en faveur de la peine de mort. Les autres amènent souvent les gens a se remettre en question sur la fameuse peine capitale.
Giband, D. & Lemartinel, B. (2012). La peine de mort au Texas : un objet géographique. Cahiers de géographie du Québec, 56(157), 29–49. https://doi.org/10.7202/1012210ar
Fiabilité : Présence d’une bibliographie, de cartes et de graphiques pour soutenir ce qui est dit dans le texte. Sources et notes présentes. Les auteurs sont des professeurs d’université qui se concentrent sur les aménagements des territoires et l’urbanisme.
L’article explique que la peine de mort apporte des questionnements liés aux inégalités ethniques et sociales. Il est aussi mentionné que de la discrimination, ainsi que la dimension spatiale de la justice seraient remises en question. Selon cet article, la peine de mort peut être vue d’une manière criminelle, mais aussi d’une manière institutionnelle. Le Texas est pris en exemple, afin d’expliquer cette peine, puisque que près de la moitié des exécutions ont lieux dans cette État. Les auteurs démontrent que ces condamnations varient beaucoup, selon les différents emplacements, au États-Unis. Ils disent aussi que la peine de mort dépend de facteurs géographiques, sociaux et raciaux.
Gosselin, J. (2024). Moins fréquente, mais toujours préconisée. La Presse. https://eureka-clanaudiere.proxy.collecto.ca/Search/ResultMobile/2
Fiabilité : Rigueur semi-scientifique, mais apporte des points intéressants et cite ses sources qui sont fiables et scientifiques.
La peine de mort perd de plus en plus de la popularité auprès des citoyens américains, presque chaque année le pourcentage d’appui diminue. La majorité des états sont contre cette peine et certains où elle reste légale ne l’utilise plus. Malgré la baisse de popularité quelques états gardent une majorité de personnes qui sont pour, comme l’Alabama. On remarque une certaine affinité vers celle-ci chez les conservateurs et chrétiens. Dans beaucoup de cas, la peine est mise en action lorsque la victime était blanche, on pourrait donc appeler au racisme. Si le châtiment n’est jamais appliqué le prisonnier reste enfermé jusqu’à sa mort et pour la majorité, la peine sans possibilité de libération conditionnelle serait une meilleure alternative à la peine de mort. En politique, elle amène plusieurs débats et promesses, pas toujours tenues.
Grivet, S. (2023). Les États-Unis sur le chemin de l’abolition ? Histoire de la justice, N° 34(1), 175-186. https://doi.org/10.3917/rhj.034.0175.
Fiabilité : L’auteur est un maitre de conférences en histoire et civilisation des États-Unis dans l’Université de Lille. Les sources sont citées et le niveau de langue est soutenu sans être trop compliqué pour tout le monde. C’est un article de revue qui parle spécifiquement de la justice à travers le monde et l’histoire par l’Association Française pour l’Histoire de la Justice. Rigueur scientifique.
Dans l’article, on dit que la peine de mort aurait l’air d’être en déclin aux États-Unis, surtout avec son abolition en Virginie, le geste représente un grand pas vers l’avant pour les abolitionnistes. On remarque les états qui ont fait le plus de victimes avec cette peine, mais même ceux-ci connaissent une baisse de victimes extraordinaire dans les dernières années. On dit qu’une abolition complète de la peine de mort pourrait être envisagé, conditionnellement à plusieurs enjeux politiques majeurs, concernant la criminalité.
Grivet, S. (2016) . Suprêmes déconvenues. La Cour suprême de Californie et la peine de mort, de la fin du XIXe siècle à nos jours. Revue d’histoire moderne & contemporaine, n° 63-1(1), 148-170. https://doi.org/10.3917/rhmc.631.0148.
Fiabilité : L’auteur est un maitre de conférences en histoire et civilisation des États-Unis dans l’Université de Lille. Article d’une revue d’histoire moderne et contemporaine, donc spécialisée dans le sujet. Les sources sont présentes et il y a présence d’une carte pour présenter les états où la peine de mort était toujours légale.
On explique l’évolution de la peine de mort en Californie et le rôle de la Cour Suprême dans celle-ci. On explique le rôle légal et politique de la Cour de l’institution pour mieux comprendre les rôles donnés à celle-ci dans toutes les démarches prises au cours de l’histoire. Une réforme en 1935 est adoptée et les juges de la cour sont maintenant en contrôle de verdicts de la peine de mort, avec cette réforme les juges sont beaucoup plus impliqués et appliquent des « précautions extraordinaires ». En 1970, la peine capitale est déclarée anticonstitutionnelle et en 1972 elle est réinstituée en Californie après un référendum. Elle est légale de nos jours dans l’état mais avec de grandes précautions.
JONES, B. (2018). THE REPUBLICAN PARTY, CONSERVATIVES, AND THE FUTURE OF CAPITAL PUNISHMENT. The Journal of Criminal Law and Criminology (1973-), 108(2), 223–252. https://www.jstor.org/stable/48572847
Fiabilité : Les sources sont citées à l’aide des notes de bas de pages, présence d’une ligne du temps avec les progrès liés au texte et d’une table des matières. Publié dans un journal spécialisé dans la loi criminelle et la criminologie. Rigueur scientifique.
Il est mentionné qu’avant 1972, la peine de mort n’avait pas vraiment d’impact chez les partis politiques, mais qu’avec l’abolition nationale de celle-ci (Furman v. Georgia) elle si inscrit. Plusieurs républicains sont enragés de cette décision et juge qu’il est important de punir les criminels de façon plus dure, le Président Nixon (républicain) décide alors de condamner la décision, plusieurs états remettent en marche la peine capitale. La peine capitale est fortement soutenue par les républicains, mais est quand même non acceptée par certains conservateurs qui trouvent qu’elle coûte trop d’argent au pays et donne trop de pouvoir a un gouvernement ineffectif. On mentionne quelques exemples d’états dits rouge où la peine a été abolie par des républicains ou démocrates (Utah, Montana, Kansas, Nebraska (elle a ensuite été remise sur pied par un républicain)). Il y aurait eu possibilité d’une autre abolition nationale, mais avec les résultats présidentiels de 2016, Trump est venu dissoudre cette idée, pour l’instant.
Nayfeld, N. (2019). H.L.A. Hart et J. Glover : un point de vue utilitariste contre la peine de mort. Canadian Journal of Bioethics / Revue canadienne de bioéthique, 2(1), 47–56. https://doi.org/10.7202/1058151ar
Fiabilité : Les références sont citées à la fin de l’article. Jonathan Glover est un philosophe reconnu qui se spécialise dans l’éthique et enseigne dans le King’s College London, H.L.A. Hart était un philosophe et professeur légal et un personnage très important dans le droit. C’est un article de la Revue canadienne de bioéthique, une source fiable.
Cet article porte sur les différentes approches face à la peine capitale : l’approche utilitariste, l’approche rétributiviste et l’approche pacifiste. L’approche utilitariste regroupe des arguments statistiques ainsi que des arguments psychologiques. Le principe de cette approche est de se demander si la peine de mort est réellement plus efficace que d’autres peines moins brutales. L’approche rétributiviste encourage la peine de mort en disant qu’il est d’une nécessité catégorique de l’utiliser en cas de meurtre ou de crime grave. Quant à l’approche pacifiste, elle porte sur la doctrine des actes et omissions. Les actes consistent à commettre un geste grave comme tuer un individu pour ce qui est des omissions il s’agît de : choisir délibérément de rester passif et ainsi laisser l’acte se produire, par exemple, en ne portant pas assistance à une personne mourante. Les tenants de cette approche soutiendraient qu’il n’est pas souhaitable de comparer les morts qu’on inflige délibérément à celles qui sont survenues à cause de la passivité d’une personne.
Fiabilité: Sources citées à l’aide d’une bibliographie à la fin du texte. Les deux auteurs sont des sociologues qui s’intéressent à la criminologie et les deux enseignent également dans des universités. Il y a présence de beaucoup de données dans le texte et il est écrit de manière scientifique. Rigueur scientifique.
Cet article se penche sur l’analyse du débat social autour de la peine de mort au cours des dernières années. Précédemment, les arguments des adhérents à la peine de mort reposaient sur les principes suivants : la dissuasion, l’incapacité, le caprice et le parti pris, les coûts, les erreurs judiciaires, l’attention grandissante au regard de la rétribution. Récemment, l’argumentaire des adeptes de la peine capitale se porte de plus en plus à des motifs de rétribution. Inévitablement, la sentence sera biaisée selon l’origine ethnique et la classe sociale conduisant, de ce fait, à l’exécution d’innocents. Les opinions relatives à la peine de mort semblent constamment changer à travers le temps.
Young, R. L. (1992). Religious Orientation, Race and Support for the Death Penalty. Journal for the Scientific Study of Religion,
31(1), 76–87. https://doi.org/10.2307/1386833
Fiabilité : L’auteur est un sociologue et enseigne la justice criminelle à l’Université de Texas-Arlington au Texas. Les sources sont citées et il y a présence d’une bibliographie à la fin. On remarque des tableaux et des données à travers l’article pour supporter ce qui est dit. L’article est écrit pour un journal qui se spécifie dans les études scientifiques de la religion donc la rigueur est scientifique.
Dans cet article on traite de la peine capitale en mettant en relation l’influence de la foi religieuse, principalement le fondamentalisme et l’évangélisation. L’article nous apprend que l’opinion des adeptes de religion sur la peine de mort dépend de l’ethnicité d’une personne; les individus qui ont la peau noire semblent moins favorables, dans certains cas, à la peine de mort que ceux ayant la peau blanche. L’évangélisation semble avoir un plus grand impact sur la communauté afro-américaine que celle des caucasiens. Le courant fondamentaliste adhère en majorité à la peine de mort. Il est mentionné à plusieurs reprises, que la foi religieuse constitue un facteur déterminant au regard de l’approbation de la peine de mort.
Fiabilité : Présence de tableaux et graphiques pour supporter les données démontrées dans le texte, spécifications données au besoin en notes de bas de page. Publié dans un journal de criminologie quantitative et écrit par un sociologue connu et professeur à l’école de droit de l’Université de Chicago ( Zeisel) et le fils de l’inventeur du sondage d’opinion (sorte de sondage utilisé dans le texte) qui était le président d’une compagnie d’analyse de résultats ( Gallup). Rigueur scientifique.
L’article vient montrer que le sentiment pour la peine de mort avait monter dans les 25 années précédentes l’année 1989 aux États-Unis. On montre que la plupart des gens ont une opinion sur le sujet, mais que ce n’est pas tout le monde qui en ont une qui la ressentent à la même intensité et qu’il y a plusieurs raison différentes pour les gens de la supporter ou d’être contre. On remarque que si certaines conditions étaient différentes (prison à vie disponible par exemple) plusieurs personnes pourraient changer leur opinion. On regarde aussi de plus près qu’il y a une relation avec le sentiment envers la peine de mort et les caractéristiques démographiques des Américains ainsi que quelques autres traits identitaires.
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