Rôle de la prison de Montréal pendant les années 1837 et 1838. liste des noms des prisonniers détenus à la nouvelle prison de Montréal.. 1838-08-31. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00138), dossier 3097, disponible sur microfilm M165/5
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Rôle de la prison de Montréal pendant les années 1837 et 1838. liste des noms des prisonniers détenus à la nouvelle prison de Montréal.. 1838-09-30. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00138), dossier 3098, disponible sur microfilm M165/5
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Rôle de la prison de Montréal pendant les années 1837 et 1838. liste des noms des prisonniers envoyés de Napierville à Montréal.. 1839-01-08. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00138), dossier 3087, disponible sur microfilm M165/5
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Rôle de la prison de Montréal pendant les années 1837 et 1838. liste des noms des prisonniers mis en liberté.. sans indication de date, ni de lieu-. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00138), dossier 3089, disponible sur microfilm M165/5
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Rôle de la prison de Montréal pendant les années 1837 et 1838. liste des noms des prisonniers remis en liberté d'après l' ordre du lieutenant-colonel Eden. Ces prisonniers étaient détenus à l'île aux Noix.. 1838-12-27. lieutenant colonel Eden, Montréal.. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00138), dossier 3090, disponible sur microfilm M165/5
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Rôle de la prison de Montréal pendant les années 1837 et 1838. liste des noms des prisonniers sortis de la prison de Napierville.. 1839-01-09. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00138), dossier 3088, disponible sur microfilm M165/5
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Rôle de la prison de Montréal pendant les années 1837 et 1838. liste des noms des prisonniers sous la garde du colonel Wetherall, Terrebonne.. 1839-01-04. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00138), dossier 3087a, disponible sur microfilm M165/5
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Rôle de la prison de Montréal pendant les années 1837 et 1838. rapport concernant divers prisonniers condamnés à l'exil. Ne se rapporte pas aux prisonniers politiques.. 1838-11-06. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00138), dossier 3100, disponible sur microfilm M165/5
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Rôle de la prison de Montréal pendant les années 1837 et 1838. rapport des juges concernant quelques prisonniers condamnés à l'exil.. 1838-10-09. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00138), dossier 3099, disponible sur microfilm M165/5
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Rôle de la prison de Montréal pendant les années 1837 et 1838. rapport du Conseil exécutif sur la demande des docteurs Arnoldi. Une somme de £50 lui sera payée pour les soins donnés aux prisonniers d'État durant l'hiver 1837-1838.. 1838-09-26. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00139), dossier 3105, disponible sur microfilm M165/6
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Rôle de la prison de Montréal pendant les années 1837 et 1838. Return of the names and trade or profession of the several persons arrested in the district of Montréal and placed in confinement in the commongaol of the said district of Montreal, charged with threason or offenses of a treasonable nature since the first day of November 1837, the day of the commencement of their imprisonment, the date of their discharge, the amount of bail or personal security demanded and given and if tried by what tribunal tried, and the sentence passed upon them, and if the sentence of death passed whether executed or commuted, and if commuted the commutation of the punishment up to the third day of Septembert 1838 inclusive. Signé : Roch de Saint-Ours.. 1839-05-20. Roch de Saint-Ours, Montréal.. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00139), dossier 3101, disponible sur microfilm M165/6
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Secrétaire civil de la province. Docteur Jean-Baptiste Allard, de Beloeil. Cathcart lui transmet une déposition contre le docteur Allard.. 1838-11-23. G.-H. Cathcart, Saint-Hyacinthe.. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00135), dossier 2766, disponible sur microfilm M165/5
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Secrétaire civil. W. C. Hanson, magistrat stipendiaire à Nicolet. A propos de Joachim Charpentier, un réfugié politique de retour des États-Unis.. 1839-10-25. W.-C. Hanson, Nicolet.. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00144), dossier 3517, disponible sur microfilm M165/6
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Secrétaire civil. Affaires de police. Perrault et Scott lui envoient une copie des observations du grand juré à la cour des sessions de la paix.. 1838-10-30. Perrault et Scott, greffiers de la paix, Québec.. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00147), dossier 3835, disponible sur microfilm M165/7
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Secrétaire civil. Capitaine Charles Wetherall, magistrat stipendiaire, à Laprairie. Suggestions sur le choix des personnes qui pourraient remplir la charge de magistrat.. 1839-09-10. Charles Wetherall, Laprairie.. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00146), dossier 3725, disponible sur microfilm M165/7
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Secrétaire civil. Capitaine Charles Wetherall, magistrat stipendiaire, à Laprairie. Wetherall demande d'être défendu par les officiers en loi de la Couronne dans un procès.. 1840-01-29. Charles Wetherall, Laprairie.. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00146), dossier 3732, disponible sur microfilm M165/7
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Secrétaire civil. Capitaine Charles Wetherall, magistrat stipendiaire, à Laprairie. Wetherall demande un modèle des voitures d'hiver exigées par la dernière ordonnance.. 1839-10-28. Charles Wetherall, Laprairie.. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00146), dossier 3730, disponible sur microfilm M165/7
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Secrétaire civil. Capitaine Charles Wetherall, magistrat stipendiaire, à Laprairie. Wetherall donne son opinion sur l'efficacité de la police rurale.. 1839-11-14. Charles Wetherall, Laprairie.. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00146), dossier 3731, disponible sur microfilm M165/7
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Secrétaire civil. Correspondance des officiers du gouvernement en 1837, 1838 et 1839 Pierre-Edouard Leclerc, chef de police à Montréal. Wood lui envoie un paquet de lettres adressées à leurs familles par les exilés.. 1839-09-30. J. Wood, commandant du Buffalo, Anticosti.. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00142), dossier 3399, disponible sur microfilm M165/6
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Secrétaire civil. Edward Henry Bowen, Magistrat stipendiaire à Châteauguay. Bowen demande l'opinion du procureur général, à propos du pouvoir des magistrats dans les causes concernant les porteurs de licences de tavernes.. 1839-02-07. Ed.-H. Bowen, Châteauguay.. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00146), dossier 3714, disponible sur microfilm M165/7
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