François Mallet de Bouillon
Description: ARCHIVES - GÉNÉALOGIE
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GB - Collection d'archives George Baby, Université de Montréal.
Description: ARCHIVES - BIOGRAPHIE
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Général commandant des forces, etc., Hôtel-Dieu de Montréal.. Révérend B. Richard, curé de l'Île Perrot. Il fera venir M. Ricard afin qu'il rende compte de sa conduite.. 1838-11-16. L.-L..[…],évêque catholique de Montréal.. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00137), dossier 2954, disponible sur microfilm M165/5
Description: ARCHIVES - GÉNÉRAL
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Gouverneur. Affaire de l'Habeas Corpus: Juge Panet et Juge Bédard. rapport du Conseil exécutif au gouverneur concernant la procédure suivie par les juges Bédard et Panet dans le cas de John Teed. Les deux juges doivent être suspendus de leurs fonctions.. pas de date précisée. Le Conseil exécutif.. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00148), dossier 3910, disponible sur microfilm M165/7
Description: ARCHIVES - GÉNÉRAL
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Gouverneur. Affaires militaires. McGinn demande au gouverneur d'être rémunéré des pertes qu'il a faites pendant son service militaire.. 1838-08-18. Thomas McGinn, Montréal.. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00147), dossier 3818, disponible sur microfilm M165/7
Description: ARCHIVES - GÉNÉRAL
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Gouverneur. Lettres privées adressées au gouverneur. plusieurs citoyens de Sainte-Marie-de-Monnoir renvoient au gouverneur leurs commissions d'officier dans le second bataillon du comté de Rouville.. 1837-11-12. plusieurs citoyens de Sainte-Marie-de-Monnoir.. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00150), dossier 4027, disponible sur microfilm M165/7
Description: ARCHIVES - GÉNÉRAL
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Greffier de la paix. Correspondance des officiers du gouvernement en 1837, 1838 et 1839 Thomas Ainslie Young, chef de police à Québec. A propos des représentation théâtrales.. 1839-10-24. T.-A. Young, Québec.. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00142), dossier 3358, disponible sur microfilm M165/6
Description: ARCHIVES - GÉNÉRAL
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John McDonell. suite de subpoenae servis aux témoins pour le procès de John McDonell, cour du Banc du Roi, terme d'août et de septembre 1839. Cf. les n° 19, 963 à 971, 1109.. sans indication de date-. sans noms.. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00136), dossier 2907, disponible sur microfilm M165/5
Description: ARCHIVES - GÉNÉRAL
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Juge en chef. Affaire de l'Habeas Corpus: Juge Panet et Juge Bédard. copie d'une lettre qui lui est adressée ainsi qu'aux juges Pyke, Rolland et Gale. Goldie demande si dans leur opinion l'ordonnance du Conseil spécial suspendant l'acte de l'Habeas corpus a été passée par l'autorité compétente, et si elle a force de loi.. 1838-12-04. Thomas-Leigh Goldie, Montréal.. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00148), dossier 3904, disponible sur microfilm M165/7
Description: ARCHIVES - GÉNÉRAL
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Juges du conseil juridictoire. Paroisses du comté de Laprairie. requête en faveur de Clovis Patenaude de plusieurs citoyens de Saint-Constant.. 1838-12-24. plusieurs citoyens de Saint-Constant.. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00127), dossier 1965, disponible sur microfilm M165/4
Description: ARCHIVES - GÉNÉRAL
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L'évêque catholique de Québec. Copies de lettres de Gosford et de Colborne à divers personnages. Il a reçu sa lettre ainsi que celle de l'évêque de Sidyme. Il ira bientôt à Québec, et sera heureux de le rencontrer. Son plus ardent désir est de rétablir la tranquillité dans le pays.. 1838-03-13. Colborne.. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00151), dossier 4143, disponible sur microfilm M165/8
Description: ARCHIVES - GÉNÉRAL
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La Commission des indemnités pour les pertes subies pendant l'insurrection de 1837 et 1838. autre certificat. Copie de celui indiqué au numéro précédent, Sandwich.. 1838-03-18. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00149), dossier 3963, disponible sur microfilm M165/7
Description: ARCHIVES - GÉNÉRAL
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La Commission des indemnités pour les pertes subies pendant l'insurrection de 1837 et 1838. brouillon d'un rapport du Conseil exécutif.. 1839-08-1er. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00149), dossier 3978, disponible sur microfilm M165/7
Description: ARCHIVES - GÉNÉRAL
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La Commission des indemnités pour les pertes subies pendant l'insurrection de 1837 et 1838. certificat où sont données la description des casernes et leur valeur en argent, Sandwich.. 1839-02-25. pas de nom. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00149), dossier 3962, disponible sur microfilm M165/7
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La Commission des indemnités pour les pertes subies pendant l'insurrection de 1837 et 1838. État des mandats émis par les membres de la Commission d'enquête ; 1er et 2ème rapports.. 1839-06-22. membres de la Commission d'enquête. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00149), dossier 3966, disponible sur microfilm M165/7
Description: ARCHIVES - GÉNÉRAL
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La Commission des indemnités pour les pertes subies pendant l'insurrection de 1837 et 1838. frais de l'avocat du défendeur.. 1838-08-06. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00149), dossier 3940, disponible sur microfilm M165/7
Description: ARCHIVES - GÉNÉRAL
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La Commission des indemnités pour les pertes subies pendant l'insurrection de 1837 et 1838. Pétition de plusieurs citoyens de Saint-Eustache. Ils réclament une compensation pour pertes subies pendant l'insurrection.. 1839-06-02. plusieurs citoyens de Saint-Eustache.. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00149), dossier 4003, disponible sur microfilm M165/7
Description: ARCHIVES - GÉNÉRAL
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Le Courrier Canadien et La Quotidienne. liste de noms des personnes qui peuvent fournir des renseignements dans l'affaire de William Whitlock.. pas de date précisée. [sans auteurs]. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00148), dossier 3902, disponible sur microfilm M165/7
Description: ARCHIVES - GÉNÉRAL
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Lettres des secrétaires privées à diverses personnes (1). copie d'un ordre en conseil, à propos des personnes condamnées à l'exil.. pas de date précisée. (1) Ces copies ne sont que de simples brouillons écrits à la hâte n'ayant pour signature que les initiales W.R. (William Rowan), C.M. (C.-N. Montizambert), T.L.G. (Thomas Leigh Goldie). Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00151), dossier 4127, disponible sur microfilm M165/8
Description: ARCHIVES - GÉNÉRAL
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Lettres des secrétaires privées à diverses personnes (1). copie d'une circulaire où le secrétaire civil demande les noms des personnes contre lesquelles des mandats d'arrestation ont été émis pour offenses politiques, depuis le 1er octobre 1837. Château Saint-Louis.. 1838-05-30. (1) Ces copies ne sont que de simples brouillons écrits à la hâte n'ayant pour signature que les initiales W.R. (William Rowan), C.M. (C.-N. Montizambert), T.L.G. (Thomas Leigh Goldie). Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00150), dossier 4089, disponible sur microfilm M165/8
Description: ARCHIVES - GÉNÉRAL
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