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BIBLIOGRAPHIE   NOUVEAU   Recherche dans la banque documentaire FORMAT TOUS MONOGRAPHIE ARTICLE BROCHURE IMPRIMÉ CATALOGUE ARCHIVES FICTION OBJET TOUS GÉNÉRAL RÉGIONAL BIOGRAPHIE SOCIÉTÉ POLITIQUE ÉCONOMIE GÉNÉALOGIE GÉOGRAPHIE MOT CLÉ Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3152 Copie d'une proclamation de lord Aylmer où il annonce qu'il a été nommé administrateur de la province du Bas-Canada. ? ?  Description: ARCHIVES - ANQ P224 Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3153 Andrew Stuart au lieutenant-colonel Rowan, Québec, 13 novembre 1838. Il a différé son voyage à Montréal, vu qu'il croit sa présence nécessaire à Québec, dans un moment où un certain esprit de désaffection se manifeste.  Description: ARCHIVES - ANQ P224 Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3153a Le gouverneur approuve sa décision de rester à Québec pour le moment (15 novembre 1838). C. N. M.  Description: ARCHIVES - ANQ P224 Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3154 Andrew Stuart au juge O. Sullivan, Québec, 15 novembre 1838. Il ne peut quitter Québec dans les circonstances actuelles.  Description: ARCHIVES - ANQ P224 Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3155 Andrew Stuart à C.-N. Montizambert, secrétaire civil, Québec, 17 novembre 1838. En réponse à sa lettre du 15 du courant, il le prie de faire connaître au gouverneur général les raisons pour lesquelles il ne peut accepter d'agir comme juge avocat dans les causes soumises à la cour martiale.  Description: ARCHIVES - ANQ P224 Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3156 Le même au même, 17 novembre 1838. Il laissera Québec pour Montréal, le 20 du courant.  Description: ARCHIVES - ANQ P224 Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3156a Le gouverneur serait très heureux de le voir accepter la position de juge de la cour martiale (19 novembre 1838). C. N. M.  Description: ARCHIVES - ANQ P224 Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3157 Andrew Stuart à C.-N. Montizambert, Québec, 21 novembre 1838. En réponse à sa lettre du 19 du courant, il lui dit de nouveau qu'il ne peut accepter d'être avocat dans la cour martiale. Il donnera lui-même les raisons de son refus au gouverneur général.  Description: ARCHIVES - ANQ P224 Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3158 Andrew Stuart au lieutenant-colonel Eden, adjudant-général, Montréal, 15 décembre 1838. Par rapport aux accusations portées contre Guillaume Levesque devant la cour martiale.  Description: ARCHIVES - ANQ P224 Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3159 Andrew Stuart au capitaine Goldie, Montréal, 8 décembre 1838. Il a fait une enquête à propos des accusations portées contre certaines personnes détenues dans la prison de Montréal, et envoie les pièces relatives à ce sujet..278 ARCHIVES DE QUÉBEC"   Description: ARCHIVES - ANQ P224 Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 315 Déposition de Elias Ross, de Saint-Césaire, contre Jean-Baptiste Saint-Onge (10 mars 1838).  Description: ARCHIVES - ANQ P224 Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3160 Copie d'une lettre à M. Wand, geôlier de la prison de Montréal (5 décembre 1838).  Description: ARCHIVES - ANQ P224 Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3161 Copie d'une lettre à P.-E. Leclerc, chef de la police, à Montréal (5 décembre 1838).  Description: ARCHIVES - ANQ P224 Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3162 Copie d'une lettre de P.-E. Leclerc à Andrew Stuart (5 décembre 1838).  Description: ARCHIVES - ANQ P224 Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3163 Copie d'une lettre à M. C. R. Ogden, procureur général (5 décembre 1838). ?  Description: ARCHIVES - ANQ P224 Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3164 C. R. Ogden à lord Gosford, Montréal, 22 novembre 1837. Il lui donne certains détails concernant la rébellion et demande la démission de quelques officiers de milice.  Description: ARCHIVES - ANQ P224 Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3165 C. R. Ogden, procureur général et M. Sullivan, solliciteur général, à lord Gosford, 9 décembre 1837. Ils maintiennent l'opinion que le gouverneur général peut, conjointement avec le Conseil exécutif, déclarer la mise en vigueur de la loi martiale.  Description: ARCHIVES - ANQ P224 Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3165a R. Hart, juge de paix, à Charles Buller, Montréal, 8 juin 1838. Il a reçu plusieurs copies de dépositions contre des personnes accusées du crime de haute trahison, qu'il a remises au procureur général.  Description: ARCHIVES - ANQ P224 Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3166 C. R. Ogden au colonel Rowan, secrétaire civil, Montréal, 11 mai 1838. A propos d'une ordonnance passée par le Conseil spécial et concernant les journaux.  Description: ARCHIVES - ANQ P224 Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3167 C. R. Ogden à E. M. Turton. secrétaire civil, Québec, 6 juin 1838. A propos de la saisie d'effets supposés appartenir à M. Prudent Malo, de Beloeil, au mois de novembre 1837.   Description: ARCHIVES - ANQ P224