Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3097 Liste des noms des prisonniers détenus à la prison de Montréal (31 août 1838).
Description: ARCHIVES - ANQ P224
|
Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3098 Liste des noms des prisonniers détenus à la prison de Montréal (31 septembre 1838).
Description: ARCHIVES - ANQ P224
|
Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3099 Rapport des juges concernant quelques prisonniers condamnés à l'exil (9 octobre 1838).
Description: ARCHIVES - ANQ P224
|
Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 309 Examen de Guillaume Montplaisir, de Saint-Césaire ( 10 février 1838). Le témoin déclare qu'il a gardé le magasin de M. Chaffers pendant l'absence de ce dernier.
Description: ARCHIVES - ANQ P224
|
Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 30 Affidavit de Alexis Bonnet (27 novembre 1837). Le déposant déclare qu'il s'est tenu une assemblée chez lui à la Côte-des-Neiges.
Description: ARCHIVES - ANQ P224
|
Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3100 Rapport concernant divers prisonniers condamnés à l'exil. Ne se rapporte pas aux prisonniers politiques (6 novembre 1838).
Description: ARCHIVES - ANQ P224
|
Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3101 Return of the names and trade or profession of the several persons arrested in the district of Montreal and placed in confinement in the common gaol of the said district of Montreal, charged with treason or offenses of a treasonable.ARCHIVES DE QUÉBEC 275 nature since the first day of November 1837, the day of the commencement of their imprisonment, the date of their discharge, the amount of bail or personal security demanded and given and if tried by what tribunal tried, and the sentence passed upon them, and if the sentence of death passed whether executed or commuted, and if commuted the commutation of the punishment up to the third day of September 1838 inclusive. Signé: Roch de Saint-Ours, Montréal, 20 mai 1839.
Description: ARCHIVES - ANQ P224
|
Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3102 Liste de noms de diverses personnes accusées de trahison.
Description: ARCHIVES - ANQ P224
|
Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3103 Liste de noms de diverses personnes accusées de trahison.
Description: ARCHIVES - ANQ P224
|
Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3104 Liste de noms de personnes devant être détenues en prison.
Description: ARCHIVES - ANQ P224
|
Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3105 Rapport du Conseil exécutif sur la demande des docteurs Arnoldi. Une somme de £50 lui sera payée pour les soins donnés aux prisonniers d'état durant l'hiver 1837-38 (26 septembre 1838).
Description: ARCHIVES - ANQ P224
|
Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3106 Liste de noms des personnes dont les commissaires enquêteurs recommandent l'élargissement.
Description: ARCHIVES - ANQ P224
|
Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3107 Liste de noms des personnes remises en liberté.
Description: ARCHIVES - ANQ P224
|
Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3108 Liste de noms des personnes remises en liberté depuis le 8 janvier 1839.
Description: ARCHIVES - ANQ P224
|
Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3109 Brouillon d'un ordre pour remettre en liberté Jean-Baptiste Arcand et 42 autres personnes.
Description: ARCHIVES - ANQ P224
|
Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 310 Lettre signée par MM. Lamarre, prêtre, curé, W. U. Chaffers et Jean-Baptiste Casavant, demandant à C. R. Ogden, procureur général, de remettre en liberté, M. C. Gigon et Alarie Careau (23 février 1838).
Description: ARCHIVES - ANQ P224
|
Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 311 à 313 Dépositions de Joseph Millette, André Bellerose, Elias Ross, Joseph Brodeur, contre les rebelles qui ont fait un charivari chez Jean-Baptiste Casavant (12 novembre 1837).
Description: ARCHIVES - ANQ P224
|
Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3110 Brouillon d'un ordre pour remettre en liberté André-A. Papineau et autres prisonniers.
Description: ARCHIVES - ANQ P224
|
Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3111 Charles Wand, geôlier de la prison de Montréal, à Son Excellence le comte de Durham, Montréal, le 11 septembre 1838. Il demande une augmentation de salaire. ? CONTRE LES PERSONNES DONT LES NOMS SUIVENT
Description: ARCHIVES - ANQ P224
|
Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 3112 Joseph-Narcisse Cardinal, Joseph Duquette, Jean-Louis Thibert et François-Maurice Lepailleur (8 décembre 1838). Joseph L'Ecuyer, Jean-Marie Léon alias Léandre Ducharme, Joseph Guimond, Louis Guérin dit Dussault alias Blain Dussault et Antoine Côté (1er décembre 1838).
Description: ARCHIVES - ANQ P224
|
|