Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 2856
Les mêmes à l'honorable Charles Buller, secrétaire-principal, prison d'Etat, Montréal (5 juin 1838). Ils le prient de prendre connaissance des dépositions faites en leur faveur.
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 2857
Mémoire de Jean-Olivier Arcand sur sa conduite politique dans les derniers événements. Par lui-même (9 juin 1838).
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 2858
Requête de Olivier Arcand à lord Durham (9 juin 1838).
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 2859
J.-Olivier Arcand à l'honorable Charles Buller, Montréal (9 juin 1838). Il le prie de transmettre à lord Durham le mémoire qui accompagne sa lettre. Voir numéros 205, 217 à 251, 3109..264 ARCHIVES DE QUÉBEC ?
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 285
Déposition de François Vallée, de la Présentation, contre François Nadeau, Olivier Roberge, Pierre Roberge, Alexandre Daigle qui ont saccagé les propriétés de Simon Talon L'Espérance (13 janvier 1838).
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 286 et 287
Déposition de François Langevin et Noël Lucier, de la Présentation, contre Pierre Roberge (30 novembre 1838).
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 2860
Déposition de messire L'Auriot, curé de Saint-Cyprien-de-Napierville, contre le docteur Robert Nelson (20 novembre 1838).
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 2861
Mémoire de William Walker, avocat, de Montréal, à lord Durham (8 août 1838). Il demande que les procédures légales contre le docteur Robert Nelson soient suspendues et que le cautionnement fourni par le même docteur soit considéré comme nul.
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 2861a
Rapport d'un comité de tout le Conseil exécutif concernant le cas du docteur Robert Nelson (8 août 1838).
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 2861b
Brouillon d'un rapport de tout le comité du Conseil exécutif concernant le cas du docteur Robert Nelson (18 août 1838). En anglais.
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 2862
Court of Kings Bench---August and September Term (1839) . The Queen agt Robert Nelson. Indictment for High Treason. September 9, 1839. Sur parchemin . Voir les numéros 647, 1003, 1262, 1312. ?
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 2863
Déposition de François-Xavier Darche, de Saint-Georges-de-Noyan (4 décembre 1838). Il a rencontré les principaux chefs rebelles dans un voyage qu'il vient de faire aux Etats-Unis.
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 2864
Déposition de Joseph Demers, de Saint-Georges-de-Noyan (4 décembre 1838). Même sujet que dans la déposition précédente.
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 2865
Déclaration faite par Jean-Baptiste Coupal, Antoine Denaud, Narcisse Pitre et Eméric Denaud au colonel Taylor (Champlain, 15 décembre 1838).
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 2866
Eusèbe Audet dit Lapointe au colonel Taylor (Champlain, 13 décembre 1838). Il se reconnaît coupable et implore sa protection.
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 2867
Constant Bousquet et Michelle Sanguinet (sans adresse) (Champlain, 13 décembre 1838). Ils déclarent qu'ils ont participé à la rébellion et demandent leur pardon.
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 2868
Jean-Baptiste Patenaude au colonel Charles Taylor (Champlain 15 décembre 1838) . Il déclare qu'il a pris part à la rébellion.
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 2869
Déposition de Joseph Cloutier, Jacob Marchessault (Champlain 15 décembre 1838). Ils se reconnaissent coupables.
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 2870
Déposition de Jean-Baptiste Bousquet et de Pierre Bousquet, avec une note explicative de N. Moore, au sujet d'autres rebelles accusés d'avoir pris part à l'insurrection (Champlain 17 décembre 1838).
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 2871
A. Drolet au docteur kimber, Swanton (6 décembre 1838). Il lui dit que Marchessault, Goddu et Viger sont à Swanton, de retour des Bermudes. Voir numéros 3181, 3206 et 3392.
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