Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 1492 Déposition de Joseph Archambault contre Jean-Baptiste Bousquet (12 février 1839). Serment secret.
Description: ARCHIVES - ANQ P224
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 1493 Examen de Jean-Baptiste Bousquet, de Saint-Césaire (21 décembre 1838).
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 1494 Déposition de Zéphirin Gagné dit Bellavance contre Jean-Baptiste Bousquet (12 février 1839).
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 1495 Déposition de Romuald Giguère contre Louis Bourdon et Etienne-Benjamin Saint-Aubin (1er décembre 1838).
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 1496 Déposition de Octave Huot, de Saint-Césaire, contre Louis Bourdon (1er décembre 1838) .
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 1497 Déposition de Noël Saint-Aubin contre Louis Bourdon et Jean-Baptiste Bousquet (26 décembre 1838).
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 1498 Déposition de Antoine Létourneau contre François-Xavier Guertin (12 février 1839).
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 1499 Déposition de John Dwyer, de Saint-Césaire, contre Louis Bourdon (1er décembre 1838). En anglais.
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 149 Déposition de John Gibson, de Saint-Georges, contre James Grogan, Philo Weeks et John Hapgood (7 janvier 1838). En anglais.
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 14 Affidavit de Francis Bazinait (4 déc. 1837), au sujet d'une assemblée tenue au faubourg St-Joseph au cours de laquelle il a vu de Lorimier, Lacroix, Desrivières et plusieurs autres.
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 1500 Examen de Louis Bourdon, de Saint-Césaire (9 février 1838).
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 1501 Déposition de Pierre Langelier, de Saint-Jude, contre un nommé Mérichau (25 décembre 1838).
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 1502 Déposition de John Hughes, de Saint-Jude, contre Thomas et André Vandandaigne dit Gadbois (13 décembre 1837).
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 1503 Déposition de François Boutillier, de Saint-Jude, contre Antoine Chambre (3 décembre 1838).
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 1504 Déposition de Jean-Baptiste Descelles, de Saint-Jude, contre François-Xavier Potvin (6 décembre 1838).
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 1505 Déposition de Joseph Bourque, de Saint-Jude, contre le même.
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 1506 Cautionnement de François-Xavier Potvin (8 décembre 1838).
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 1507 Déposition de Alexis Eni, de Saint-Barnabé, en faveur de Jean-Baptiste Descelles (5 décembre 1838).
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 1508 Déposition de Abraham Caron, en faveur du même (5 décembre 1838).
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Archives nationales du Québec, fonds P224, pièce no. 1509 Déposition de Antoine Joly, en faveur du même (5 décembre 1838).
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