Accusations contre les officiers militaires en garnison à Chambly. lettre adressée au gouverneur, sur le même sujet que précédemment, sûrement la nouvelle déposition contre les officiers militaires de Chambly.. sans date. John McCutcheon, Chambly.. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00147), dossier 3783, disponible sur microfilm M165/7
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Accusations contre les officiers militaires en garnison à Chambly. Lettre signée "la Vérité". On informe le gouverneur que le parti de Papineau doit bientôt commencer la révolution.. 1837-10-23. "la Vérité", Chambly.. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00146), dossier 3749, disponible sur microfilm M165/7
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Accusations contre les officiers militaires en garnison à Chambly. nouvelle déposition contre les officiers militaires de Chambly.. 1838-03-26. John McCutcheon, Chambly.. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00147), dossier 3782, disponible sur microfilm M165/7
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ADSJQL (Archives du Diocèse de Saint-Jean-de-Québec-à-Longueuil): dossier 3A.
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Affaire de l'Habeas Corpus: Juge Panet et Juge Bédard. brouillon du rapport du Conseil exécutif.. pas de date précisée. pas de nom. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00148), dossier 3909, disponible sur microfilm M165/7
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Affaire de l'Habeas Corpus: Juge Panet et Juge Bédard. remarques du procureur général sur le rapport des juges Panet Bédard concernant l'acte de l'Habeas Corpus.. pas de date précisée. le procureur général (sans indication de nom).. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00148), dossier 3906, disponible sur microfilm M165/7
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Affaires de police. brouillon des instructions aux constables de la police rurale.. pas de date précisée. [pas d'auteurs]. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00147), dossier 3841, disponible sur microfilm M165/7
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Affaires de police. certificats où il est établi que les soldats du corps des Volontaires de Mégantic étaient dans l'impossibilité de payer eux-mêmes leurs frais de voyage et de pension.. pas de date précisée. [pas d'auteurs]. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00148), dossier 3855 à 3858, disponible sur microfilm M165/7
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Affaires de police. copie des observations du grand juré à la cour des sessions de la paix, terme d'octobre 1838. Imprimé en anglais.. pas de date précisée. (pas d'auteurs]. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00147), dossier 3836, disponible sur microfilm M165/7
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Affaires de police. copie des observations du grand juré du district de Gaspé, Douglastown.. 1838-08-27. [pas d'auteurs]. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00147), dossier 3838, disponible sur microfilm M165/7
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Affaires de police. copie des observations du grand juré du district de Gaspé, Percé.. 1838-08-14. [pas d'auteurs]. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00147), dossier 3837, disponible sur microfilm M165/7
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Affaires de police. duplicata de la pièce mentionnée au numéro précédent.. pas de date précisée. [pas d'auteurs]. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00148), dossier 3862, disponible sur microfilm M165/7
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Affaires de police. Les magistrats de Dorchester demandent l'envoi de troupes, vu l'état alarmant du district.. 1838-09-22. Les magistrats de Dorchester (Saint-Jean-d'Iberville).. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00147), dossier 3846, disponible sur microfilm M165/7
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Affaires de police. liste de noms des volontaires de Mégantic.. 1837-12-1er, 4 et 8. [pas d'auteurs]. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00147, 1922-00-00148), dossier 3847 à 3851, disponible sur microfilm M165/7
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Affaires de police. nouvelle pétition qu'il adresse au gouverneur.. 1838-08-07. John-G. Clapham, Québec.. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00148), dossier 3871, disponible sur microfilm M165/7
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Affaires militaires. certificats mentionnés au numéro précédent et qui concernent donc Allen Caldwell et John Lowrie.. pas de date précisée. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00147), dossier 3832, disponible sur microfilm M165/7
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Affaires militaires. estimation des dépenses pour l'entretien du poste du télégraphe à la Grosse-Île durant l'année 1839.. pas de date précisée. [pas d'auteurs]. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00147), dossier 3825, disponible sur microfilm M165/7
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Affaires militaires. Il n'a pas d'objection à ce que l'on envoie le lieutenant Hamilton en mission à Halifax.. sans indication de date ni de lieu. W. Rowan.. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00147), dossier 3803, disponible sur microfilm M165/7
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Affaires militaires. Le Major Jones demande une position de lieutenant-colonel dans la milice des cantons de l'Est.. 1838-03-09. Major K.-H. Jones, Montréal.. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00147), dossier 3810, disponible sur microfilm M165/7
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Affaires militaires. Les cultivateurs de la petite rivière Saint-Charles, à Québec, ont formé un corps de volontaires. Liste de leurs noms.. sans indication de date ni de lieu. John Boyd.. Centre d'archives de Québec, E17 (1922-00-00147), dossier 3795, disponible sur microfilm M165/7
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