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Les Patriotes de 1837@1838 - Déposition judiciaire, ANQ Fonds P224, no. 3546
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Déposition judiciaire, ANQ Fonds P224, no. 3546
Article diffusé depuis le 28 mars 04
 


Les dépositions judiciaires, examens volontaires et affidavits déposés devant les tribunaux d'État entre 1837 et 1840 sont disponibles aux Archives nationales du Québec, annexe de Montréal.

Ces résumés sont tirés du Rapport de l'Archiviste de la province de Québec pour l'année 1926.


W. U. Chaffers à lord Gosford, Saint-Césaire, 9 novembre 1837. La paroisse de Saint-Césaire est en rébellion complète. M. Casavant a été obligé de résigner sa commission de juge de paix. Il a décidé de fermer la Cour. Le curé is loyal to the backbone, mais il a été averti que s'il prêchait dimanche prochain, il serait descendu de la chaire. Lui-même se prépare à lire l'acte contre les émeutes (the riot act).

 


Recherche parmi 16 491 individus impliqués dans les rébellions de 1837-1838.

 



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