• Plan du site
  • Nouveautés
  • Plus populaires
  • FAQ

Rubriques


 

 

Les Patriotes de 1837@1838 - Déposition judiciaire, ANQ Fonds P224, no. 2625
 ANQ 
MOD
Déposition judiciaire, ANQ Fonds P224, no. 2625
Article diffusé depuis le 28 mars 04
 


Les dépositions judiciaires, examens volontaires et affidavits déposés devant les tribunaux d'État entre 1837 et 1840 sont disponibles aux Archives nationales du Québec, annexe de Montréal.

Ces résumés sont tirés du Rapport de l'Archiviste de la province de Québec pour l'année 1926.


Déposition de Jean-Baptiste Rougeau et de François Robert contre Robert Robitaille (23 novembre 1838)..ARCHIVES DE QUÉBEC 255

 


Recherche parmi 16 491 individus impliqués dans les rébellions de 1837-1838.

 



Consulté 1369 fois depuis le 28 mars 04
 suzan allard  (11 avril 2007)
Comment peut-on avoir accès à l`information contenue dans la fiche

"

   Réagir ou compléter l'information

   

Le matériel sur ce site est soit original, soit libre de droit. Vous êtes invités à l'utiliser 
à condition d'en déclarer la provenance. © glaporte@cvm.qc.ca