• Plan du site
  • Nouveautés
  • Plus populaires
  • FAQ

Rubriques


 

 

Les Patriotes de 1837@1838 - Déposition judiciaire, ANQ Fonds P224, no. 290
 ANQ 
MOD
Déposition judiciaire, ANQ Fonds P224, no. 290
Article diffusé depuis le 28 mars 04
 


Les dépositions judiciaires, examens volontaires et affidavits déposés devant les tribunaux d'État entre 1837 et 1840 sont disponibles aux Archives nationales du Québec, annexe de Montréal.

Ces résumés sont tirés du Rapport de l'Archiviste de la province de Québec pour l'année 1926.


Déposition de Benjamin Goulet, de Saint-Césaire (20 novembre 1837). Le déposant donne les noms de plusieurs personnes qui sont allées chez lui et l'ont forcé de remettre sa commission de lieutenant de milice.

 

Recherche parmi 16 491 individus impliqués dans les rébellions de 1837-1838.

 



Consulté 465 fois depuis le 28 mars 04

   Réagir ou compléter l'information

   

Le matériel sur ce site est soit original, soit libre de droit. Vous êtes invités à l'utiliser 
à condition d'en déclarer la provenance. © glaporte@cvm.qc.ca