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Les Patriotes de 1837@1838 - Les 92 R閟olutions: analyse
 ANALYSE 
     
Les 92 R閟olutions: analyse
Article diffus depuis le 19-mai-01
 




Les 92 R閟olutions sont d閜os閑s la Chambre d'Assembl閑 du Bas-Canada le 17 f関rier 1834. Thomas Chapais attribue la paternit de ce texte un petit comit compos de Louis-Joseph Papineau, Elz閍r B閐ard, Augustin-Norbert Morin et Louis Bourdages et affirme qu'il fallut cinq nuits cons閏utives pour en terminer la pr閜aration (CHAPAIS, IV: 17). Des 閠udes plus r閏entes indiquent que Papineau est le grand inspirateur du texte et que Augustin-Norbert Morin en a 閠 le r閐acteur. Quant la participation effective de B閐ard, elle est aujourd'hui mise en doute: Chapais laisse entendre qu'on lui aurait confi la pr閟entation du document en Chambre pour satisfaire sa vanit; en fait, c'閠ait un geste destin amadouer les d閜ut閟 patriotes de la r間ion de Qu閎ec tr鑣 tent閟 l'閜oque de succomber aux appels la mod閞ation du gouverneur Aylmer. Dans une lettre sa femme, Papineau parle de B閐ard comme du "p鑢e putatif" des 92 R閟olutions (PAPINEAU, 2000: 301). Apr鑣 un d閎at orageux qui dure cinq jours en comit pl閚ier, les 92 R閟olutions sont adopt閑s en troisi鑝e lecture le 22 f関rier par 56 voix contre 23. John Neilson, Andrew Stewart et Joseph Quesnel, des d閜ut閟 ou ex-d閜ut閟 patriotes, font partie du groupe d'opposants. Une fois le document adopt, Papineau, en sa qualit d'Orateur, pr閜are une adresse qui sera approuv閑 par la Chambre le 1er mars. Jointe la p閠ition et aux annexes, elle est confi閑 Augustin-Norbert Morin pour livraison la Chambre des Communes de Londres.

Le premier objectif des 92 R閟olutions est d'attirer l'attention du gouvernement anglais sur l'閠at malheureux dans lequel se trouve le du Bas-Canada, la suite du mauvais fonctionnement d'un syst鑝e de gouvernement jug inad閝uat (vicious). Cahier de dol閍nces mais aussi manifeste politique, les 92 R閟olutions repr閟entent la somme des revendications que le Parti canadien puis le Parti patriote ont accumul閑s, au cours de leurs luttes pour l'obtention du gouvernement responsable, dans la foul閑 de l'Acte constitutionnel de 1791.

Apr鑣 avoir rappel la fid閘it et l'attachement du peuple canadien la Couronne britannique (r閟olutions 1-8), on se lance dans une charge fond de train contre le Conseil l間islatif, l'origine de tous les maux de la colonie (r閟olutions 9 40). Non seulement son mode de nomination est-il critiqu, mais 間alement son fonctionnement, et surtout le r鬺e de frein qu'il joue depuis plusieurs ann閑s: entre 1822 et 1834, il a rejet 302 projets de loi approuv閟 par la Chambre d'assembl閑. On demande de le transformer en chambre 閘ective. Depuis le tournant des ann閑s 1830, la parti patriote avait r閛rient son tir et d閘aiss la question des subsides pour s'attaquer celle du Conseil l間islatif. Dans la partie suivante, (r閟olutions 41-47), on r閏lame des institutions politiques conformes l'閠at social des Canadiens fran鏰is. On 関oque ensuite l'exemple de la R関olution am閞icaine (48-50) et on aborde le probl鑝e des droits des Canadiens fran鏰is, notamment en ce qui concerne la langue. "Les 蓆ats-Unis, ajoute Yvan Lamonde, sont pr閟ent閟 comme un mod鑜e contre les abus, comme un rappel de la diff閞ence sociale entre les Am閞iques et l'Europe et donc comme le paradis de l'閘ectivit des fonctions civiques. Et il se pourrait m阭e, de l'avis des "r閟olutionnaires", que les colonies britanniques d'Am閞ique du Nord fassent un jour ce que firent les colonies du Sud en 1776" (LAMONDE, 2000:123.). Aux r閟olutions 64-74, on exige le contr鬺e des fonds publics par la Chambre d'assembl閑 et, de 79 83, on souhaite pour celle-ci les m阭es pouvoirs, privil鑗es et immunit閟 que ceux du Parlement britannique. Plusieurs cas particuliers sont 関oqu閟: celui du gouverneur Aylmer (r閟olution 85), dont on esp鑢e encore une fois le rappel, celui du secr閠aire de la colonie, de m阭e que les affaires Mondelet et Christie. Il est question 間alement de la faible repr閟entation des Canadiens fran鏰is dans la fonction publique (r閟.75). On traite aussi de la loi des tenures dont on veut le rappel (56-62). Thomas Chapais estime qu'"au milieu de propositions justes et de plaintes l間itimes, il s'y trouvait [dans les 92 R閟olutions] des principes faux, des id閑s tr鑣 aventureuses, des r閏lamations excessives" (CHAPAIS,1933: 25) et se retranche derri鑢e le t閙oignage de Chauveau: celui-ci regrette en substance qu'on ait demand des r閒ormes "au nom des id閑s d閙ocratiques et r閜ublicaines" et qu'on ait distingu entre les deux principales tendances politiques. Chauveau pense que certaines r閟olutions, dont la trente-septi鑝e, 閠aient malheureuses parce qu'elles indiquent des tendances r関olutionnaires et un penchant pour la r閜ublique voisine, en plus de froisser le parti conservateur (CHAPAIS, 1933: 26). Au mois de mars de 1834, La Gazette de Qu閎ec de John Neilson, n'avait pas craint de soutenir que c'est "une r関olution dans toute la force du terme que les auteurs des 92 R閟olutions demandent et fomentent" (LAMONDE, 2000: 125) Plus pr鑣 de nous, Fernand Ouellet juge que "les menaces de s閏ession sont moins significatives que l'extraordinaire concentration de la critique politique sur le Conseil l間islatif". son avis, il ne fait aucun doute que ce manifeste nationaliste pouvait 阾re per鐄 par les radicaux, les catholiques et les lib閞aux anglophones comme un manifeste d閙ocratique. (OUELLET, 1976: 357). Quoi qu'il en soit, en plus de confirmer la scission entre l'aile de Qu閎ec et l'aile montr閍laise du Parti patriote, les 92 R閟olutions marquent un tournant capital dans son agenda politique: le document sert de "programme 閘ectoral" dans les grandes assembl閑s publiques, qui commencent d鑣 le mois de mars et aboutissent au raz-de-mar閑 enregistr lors des 閘ections de novembre, alors que le parti fait 閘ire 78 d閜ut閟 sur une possibilit de 84. La r関閘ation des instructions secr鑤es de Gosford en 1836 et la publication des R閟olutions Russell, en mars 1837, contribuent achever le processus de radicalisation qui d閎ouche sur le recours aux armes.

Martial DASSYLVA

 

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