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Les Patriotes de 1837@1838 - Acte pour l'établissement des écoles gratuites et l'avancement des sciences dans cette province (41 Geo. III, c. 17) . Tiré de Les grands débats parlementaires, 1792-1992 / Réal Bélanger, Richard Jones, Marc Vallières
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Acte pour l'établissement des écoles gratuites et l'avancement des sciences dans cette province (41 Geo. III, c. 17) . Tiré de Les grands débats parlementaires, 1792-1992 / Réal Bélanger, Richard Jones, Marc Vallières
Article diffusé depuis le 20 mai 2000
 




En 1801, le Parlement du Bas-Canada crée les premières écoles publiques de la colonie. Le débat à la Chambre d'assemblée connaît des rebondissements surprenants mais, puisqu'il n'existe malheureusement aucun compte rendu des délibérations, l'historien contemporain doit se contenter des seules pièces officielles.

Le 8 janvier 1801, à l'ouverture du Parlement, le lieutenant-gouverneur Robert Shore Milnes annonce le désir de Sa Majesté "d'établir des écoles gratuites pour l'instruction des enfants dans les premiers éléments des connaissances utiles et dans la langue anglaise". Louable initiative? Certes, du moins de l'avis du Conseil législatif, comme l'atteste l'extrait de sa réponse que nous retenons.

A la Chambre basse, cependant, plusieurs députés canadiens-français catholiques jugent que le projet découle en ligne droite des préoccupations anglo-protestantes. Le député Joseph-François Perrault va même introduire devant la Chambre son propre projet de loi. Lorsque le bill Perrault subit sa deuxième lecture, le 28 février, le député anglophone John Young propose aussitôt que ce projet de loi soit mis de côté. Sa motion est adoptée, et le bill Perrault est enterré. Young demande alors à la Chambre de voter une motion de censure contre le geste de Perrault et de déclarer "irrégulière" la procédure suivie. De nouveau, la Chambre lui donne raison. Nous présentons d'ailleurs cette résolution.

La bataille n'est cependant pas terminée, car le député Pierre Bédard revient à la charge, le 2 mars, avec une motion (voir le texte plus loin) qui déclare que la résolution de Young est aussi irrégulière. La Chambre adopte également cette motion, et disculpe ainsi Perrault de tout blâme officiel. (Ces péripéties s'expliquent en partie par le fait que les députés ne reçoivent à cette époque aucune indemnité et qu'ils doivent s'absenter souvent de la Chambre pour vaquer à leurs affaires personnelles.) Le 10 mars, Young propose une résolution, que nous reproduisons, qui a pour but d'éliminer un article du projet de loi gouvernemental qui protège les écoles catholiques. La motion Young est rejetée par une voix de majorité. Le projet de loi créant l'Institution royale est donc adopté et, après avoir été amendé par le Conseil législatif et adopté à nouveau par la Chambre basse, il reçoit la sanction royale le 8 avril 1801.

Au cours des 15 années qui suivent, une trentaine d'écoles seulement seront ouvertes, surtout dans des centres à majorité anglaise. Le clergé catholique refuse sa collaboration à une mesure qu'il juge trop favorable aux protestants.

Extrait de la réponse de l'Honorable Conseil Législatif à la Harangue de son Excellence, Robert Shore Milnes, lieutenant gouverneur de Sa Majesté dans la Province du Bas-Canada

14 janvier 1801

[...] Nous ne pouvons assez exprimer les sentiments de reconnaissance et d'attachement dont nous pénètre cette nouvelle marque des égards personnels de Sa Majesté, pour les fidèles sujets de cette Province que votre Excellence vient de nous communiquer, en nous annonçant que Sa Majesté avoit bien voulu donner des instructions pour l'établissement d'un nombre compétent d'écoles gratuites pour l'instruction des enfans dans les premiers élémens des connoissances utiles et dans la langue angloise, et même pour fonder, lorsque l'occasion l'exigera, des établissements d'une nature étendue. Les preuves réitérées que nous avons reçues du désir empressé de votre Excellence à promouvoir le bien être et la prospérité des sujets de Sa Majesté dans cette Province ne peuvent que nous persuader des intentions agréables que votre Excellence a éprouvées, lorsqu'elle a été chargée de nous faire part d'une institution si avantageuse; et nous prenons la liberté d'ajouter que nous désirons ardemment qu'un projet si utile puisse répondre aux fins que Sa Majesté se propose dans sa munificence royale.

Source: La Gazette de Québec, 15 janvier 1801.

Débat en deuxième lecture à la Chambre d'assemblée

28 février 1801

Résolu, que le Bill pour établir des Écoles publiques dans les Paroisses du Bas-Canada soit mis de côté.

M. JOHN YOUNG (Québec-Basse-Ville) [...] a proposé, secondé par [...] M. [JAMES] CUTHBERT (Warwick) de résoudre que c'est l'opinion de cette Chambre, que tous les procédés sur une motion faite dans cette Chambre, samedi, le 21 de ce mois, par [...] M. [JOSEPH-FRANÇOIS] PERRAULT (Huntingdon), secondé par [...] M. [MICHEL-AMABLE] BERTHELOT DARTIGNY (Québec-Comté), pour obtenir permission d'introduire un Bill pour établir des écoles publiques dans les Paroisses du Bas-Canada, tandis qu'un Bill pour l'établissement d'écoles gratuites et l'avancement des sciences en cette Province, étoit devant la Chambre, avoit été lu deux fois, et qu'il y avoit un ordre pour le référer à un Comité de toute la Chambre, sont irréguliers; et que pour empêcher qu'ils ne deviennent des précédents dangéreux, ils doivent être retranchés des Journaux de cette Chambre. [Pour, 12; Contre, 9]

Source: JCABC 1801, p. 197, 199.

2 mars 1801

M. PIERRE-STANISLAS BÉDARD a proposé, secondé par M. AMABLE BERTHELOT,

que c'est l'opinion de cette Chambre, que la motion faite en cette Chambre, samedi le 28 dernier par M. Young, secondé par M. J. Cuthbert [...] était hautement irrégulière, sans principe, et tendante à introduire des précédents dangereux dans cette Chambre, et que comme telle, la dite motion et tous les procédés faits sur icelle, doivent être rayés des Journaux de cette Chambre. [Pour, 17; Contre, 14]

Source: JCABC 1801, p. 202, 205.

Débat en troisième lecture

10 mars 1801

M. YOUNG [...] a proposé, secondé par [...] M. [THOMAS] WALKER (Montréal-Comté), que les mots suivants [...] en soient retranchés, savoir:

"Pourvu aussi que rien ici contenu n'aura rapport ou ne sera entendu avoir rapport, ni préjudicier, directement ni indirectement, aux communautés religieuses qui existent maintenant de fait, ni à aucune maison d'école ou d'institution qui existe aussi de fait dans cette Province, ni à aucunes corporations légalement établies ou qui seront établies par la Loi dans cette Province, ni à aucunes écoles privées actuellement établies, ou qui seront ci-après établies par des Individus pour les fins de l'éducation."

La Chambre s'est divisée sur la question [...]

Majorité d'un pour la négative."

Source: JCABC 1801, p. 299.

Fin de l'extrait Amérique française: histoire et civilisation Le Manuel de la parole : manifestes québécois / textes recueillis et commentés par Daniel Latouche et Diane Poliquin-Bourassa. - Sillery : Boréal Express, 1977-1979. - 3 v. - ISBN 0-88503-060-5 (v. 1) - ISBN 0-88503-066-4 (v. 2) - ISBN 2-89052-001-3 (v. 3). Ce texte vous est fourni avec l'autorisation de l'éditeur. Toute reproduction doit se conformer à la législation en vigueur dans le domaine du droit d'auteur. EXTRAIT

Après 1793, le Bas-Canada s'installe confortablement dans les querelles parlementaires et partisanes . Tout devient rapidement sujet à controverses entre le French et le British Party. Ce fut tout d'abord la question des lois fiscales et financières de 1793 et 1795 qui prévoyaient la taxation des entreprises commerciales mais non de la propriété foncière; puis vint la tentative de J. Mountain, évêque anglican de Québec, d'établir un réseau d'écoles gratuites afin d'angliciser et de convertir le plus rapidement possible les Canadiens. En 1805 le conflit éclata de nouveau, cette fois au sujet du financement des prisons . D'un côté les Canadiens, hostiles à l'impôt foncier, et qui suggéraient plutôt de taxer l'activité commerciale qu'ils considéraient comme un luxe de parasites. De l'autre le British Party qui soutenait que les immenses propriétés foncières des seigneurs canadiens ne contribuaient en rien au bien-être général de la colonie et qu'elles devraient donc être taxées en conséquence.

L'arrivée d'un nouveau gouverneur, James Craig, en 1807 , ne fit rien pour arranger les choses. A deux reprises, il dissout la Chambre, à deux reprises, l'électorat réélit les mêmes hommes. Les guerres napoléoniennes en Europe et le conflit anglo-américain de 1812-1814 ne font que renforcer les soupçons qui pèsent sur le parti canadien qui est accusé de vouloir faire alliance avec Napoléon. A.la Chambre d'assemblée, c'est l'impasse totale entre les Canadiens qui veulent utiliser à fond les possibilités d'action que leur confère la loi de 1791 et le British Party qui, fort de son contrôle du Conseil législatif et de l'exécutif, s'oppose à l'utilisation que font les Canadiens de leur majorité parlementaire . Tentant de briser l'impasse, les Canadiens font appel directement à Londres où ils tentent de démontrer qu'ils ont très bien compris ce qu'était la démocratie parlementaire .

De 1792 à 1804 l'Assemblée, enfouie sous ces querelles intestines ne vota en moyenne que neuf lois par session; sur les premiers députés canadiens, voir John Hare, "L'Assemblée législative du Bas-Canada 1792-1814", dans Revue d'histoire de l'Amérique française, 27, 3 (1973), pp. 361-395; A. Garon, "La fonction politique et sociale des chambres hautes canadiennes", dans Histoire sociale, 5 (avril 1970), pp. 66-89.

En 1801, l'Assemblée adopta une loi prévoyant la mise sur pied d'une Institution Royale, ayant, théoriquement tout au moins le contrôle absolu sur l'administration de l'instruction publique. A cause de l'opposition forcenée que lui fit Mgr Plessis, la loi resta sans effet.

Sur la querelle des prisons, voir J. P. Wallot, "La querelle des prisons: Bas-Canada 1805-1807", dans Revue d'histoire de l'Amérique française, 14, 1 (1960), pp. 61-86, 2, pp. 259-276, 3, pp. 395-407, 4, pp. 559-582.

Sur Craig et sa francophobie, on pourra consulter J. P. Wallot, Le Bas-Canada sous l'administration de Craig, Thèse de doctorat, Département d'histoire, Université de Montréal, 1965.

A l'élection de 1810, seulement 12 députés britanniques sont élus. François Blanchet et Pierre Bédard, que Craig avait fait arrêter pour traîtrise, sont quand même réélus.

En 1810, J. Sewell prépare, avec l'appui de Craig, un mémoire, qui sera soumis aux autorités de Londres, tendant à démontrer que la Constitution de 1791 n'a pas eu les effets escomptés, i.e. favoriser les colons anglais. C'est pour contrer de tels mémoires que les Canadiens commencent à exiger d'avoir leur propre agent à Londres.

Lorsque notre constitution nous a été donnée, les anciens sujets (dénommés Anglais dans le pays, de quelques nations qu'ils soient ) étaient en possession des places du gouvernement. Si quelques Canadiens y étaient admis, c'était sur leur recommandation, et ils étaient choisis du nombre de ceux qui leur étaient dévoués.

Depuis la constitution, les choses ont continué sur le même pied, les anciens sujets ont continué d'être en possession des places, et sont devenus le parti du gouvernement; le canal des recommandations est continué le même, et il n'a été admis aux places, comme auparavant, que quelques Canadiens dont le dévouement était connu.

Comme les Canadiens composent la masse du peuple, la majorité de la Chambre d'Assemblée s'est trouvée composée de Canadiens, et les Anglais, avec quelques Canadiens dévoués, ont formé la minorité ; et comme les Canadiens de la majorité, librement élus par le peuple, ne se trouvaient pas avoir le dévouement nécessaire, ils n'ont pu avoir part aux places. Les membres qui ont été faits Conseillers Exécutifs ont été pris dans la minorité; le parti du gouvernement s'est trouvé lié avec la minorité de la Chambre d'Assemblée, et la majorité, c'est-à-dire la Chambre d'Assemblée elle-même, à laquelle est attachée la masse du peuple, regardée comme un corps étranger, à peine reconnu du gouvernement et des autres branches de la législature, a été laissée dans l'opposition comme destinée à être menée par la force; et effectivement les gens du parti anglais, qui avaient manqué de succès dans les efforts qu'ils avaient faits pour que la constitution leur fut donnée à eux seuls, et que les Canadiens n'y eussent aucune part, se trouvèrent, étant devenus le parti du gouvernement, avec un moyen d'empêcher les Canadiens d'en jouir autrement qu'ils ne le voulaient eux-mêmes.

50

(...) Les divisions de la Chambre d'Assemblée deviennent nationales: les Anglais d'un côté formant la minorité, à laquelle est lié le gouvernement, et les Canadiens de l'autre formant la majorité, à laquelle est attachée la masse du peuple: la chaleur de ces divisions nationales passe de la Chambre d'Assemblée dans le peuple, tout le pays se trouve divisé en deux partis; le parti anglais du gouvernement d'un côté, et la masse du peuple de l'autre. Cette apparence des Canadiens Catholiques Français en opposition avec leur gouvernement, augmente continuellement contre eux les préjugés de la partie vulgaire du parti anglais, qui les traite de bonne foi de la manière la plus révoltante pour un peuple qui se sent loyal; et ainsi plus les Canadiens veulent jouir de leur constitution, plus ils donnent matière au prétexte sur lequel le parti anglais fonde son intérêt comme parti, savoir celui du peu de confiance qu'on doit avoir dans les Canadiens.

(...) A chaque fois que les Canadiens encouragés par l'idée de leur constitution, ont essayé d'en jouir, ils ont été terrassés, comme opposés au gouvernement; ils ont encore le coeur brisé des traitements qu'ils ont éprouvés sous l'administration du gouvernement précédent . Il leur semble être les jouets d'une contradiction étrange, comme si d'un côté une constitution leur eut été donnée, sans doute pour en jouir, et que de l'autre il eut été placé un gouvernement exprès pour les en empêcher, ou au moins pour empêcher qu'ils ne puissent le faire, sans paraître mauvais sujets. Ils sont plus mal que s'ils eussent été privés d'avoir part à la constitution, et qu'elle eût été donnée aux anciens sujets seuls; car ils ne seraient pas plus privés d'en jouir, et elle ne serait pas un moyen de les rendre odieux à la mère-patrie.

(...) Si le Gouverneur avait le pouvoir d'appeler au conseil les principaux membres de la majorité de la Chambre d'Assemblée, il aurait par là un moyen d'entendre les deux partis, et de n'être point obligé de ne connaître l'un que par les informations reçues de l'autre, il ne serait plus privé des connaissances et des Conseils qu'il pourrait tirer des anciens habitants du pays, et nécessité de n'écouter que ceux qui viennent du parti opposé, qui n'est pas celui où il y a le plus de connaissances du pays, ni le plus d'intérêts conformes à ceux du pays.

Après avoir entendu les deux partis, il serait en état de décider sur les mesures qu'il a à prendre, et de transmettre des informations justes en Angleterre.

(...) S'il était possible qu'un nombre de places de conseillers ou d'autres places d'honneur et de profit, fut accordé à ceux qui ont le plus d'influence sur la majorité de la Chambre d'Assemblée, qu'elles dépendissent entièrement de leur succès à s'y maintenir , et qu'il fut certain et bien connu qu'il n'y aurait aucun autre moyen de les obtenir, il y a lieu de présumer que les deux partis se réuniraient bien vite dans la Chambre d'Assemblée, que cette division nationale si contraire au but du Gouvernement disparaîtrait tant dans l'Assemblée qu'au dehors, et que cette apparence honteuse d'opposition entre les Canadiens et leur Gouvernement, qui flétrit le peuple du pays et le fait paraître sous les couleurs odieuses si peu méritées, d'un peuple de Rebelles, cesserait de gâter une des plus belles dépendances de l'Empire dans l'Amérique.

51

(...) Les Canadiens incapables de se protéger eux-mêmes, n'ont point d'autres ressources que dans la protection de la mère patrie, Ce pays une fois perdu, ils n'ont plus de patrie où ils puissent tourner les yeux; un Anglais a encore sa patrie. (...) Ceux du parti anglais sont opposés à leurs intérêts, en ce qu'ayant beaucoup plus d'affinité avec les Américains par leurs moeurs, leur religion, leur langage, ils encouragent la population américaine, comme un moyen de se débarrasser des Canadiens qu'ils regardent toujours comme une population étrangère, comme une population française Catholique, avec les mêmes préjugés que la classe du peuple, dans la mère-patrie, a contre les Français et les Catholiques, ils ne peuvent s'empêcher de se regarder comme dans un pays étranger, dans une province où la population canadienne (française) domine; une colonie peuplée d'Américains leur paraît plus une colonie anglaise, et ils ne s'y regarderaient pas autant comme dans un pays étranger. Ces effets sont encore augmentés par la circonstance, que la plus grande partie, peut-être, des officiers du Gouvernement est devenue personnellement intéressée à l'introduction de la population américaine dans ce pays, par les concessions des terres de la Couronne, qui leur ont été accordées, dans le voisinage des États-Unis ; ainsi le parti anglais est opposé au parti canadien, justement sur le point qui touche à sa vie et à son existence comme peuple...

Pour la première fois, une distinction est établie entre l'origine ethnique et la langue parlée. A partir de cette date, les Anglais comprendront tous ceux qui utilisent l'anglais qu'ils soient ou non de souche britannique,

Ce sont les gens en place...

Bien que minoritaires dans tous les districts électoraux du Canada les Anglais réussissent assez facilement à faire élire à chaque élection une quinzaine de députés.

Il s'agit de l'administration du gouverneur Craig.

C'est le principe d'un exécutif responsable devant le corps législatif,

Il devient de plus en plus ambigu de parler de Canadiens pour décrire les vieux sujets; on commence donc à parler de population canadienne (française).

Dans les Cantons de l'Est; on a beaucoup exagéré la prospérité économique des Cantons qui, à cause du mauvais état des routes sont souvent trop isolés des grands centres pour être concurrentiels.

 


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