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Les Patriotes de 1837@1838 - La prison l'閜oque des Patriotes, le r鬺e de Wolfred Nelson
 ANALYSE 
     
La prison l'閜oque des Patriotes, le r鬺e de Wolfred Nelson
Article diffus depuis le 4 décembre 2006
 


La table re鐄e des prisonniers par Wolfred Nelson est conserv閑 au domicile de Mme Marie- France Nelson, Underhill, Vermont, USA .

Suite la victoire des patriotes, le h閞os de Saint-Denis, Wolfred Nelson prend la fuite pour atteindre la fronti鑢e am閞icaine car une r閏ompense de 500 livres est promise pour son arrestation. Wolfred Nelson est arr阾 par le lieutenant-colonel Paul Holland Knowlton, pr鑣 de Stukely, dans le canton de Shefford le 11d閏embre 1837. (Aubin,1988 :161) Il est alors conduit et d閠enu la nouvelle prison de Montr閍l, Au Pied-Du-Courrant. Le 28 juin 1838, Wolfred Nelson signe un aveu de culpabilit qui le conduira en exil aux Bermudes avec sept autres patriotes. (Aubin,1998 :163)

W.Nelson quitte les Bermudes en octobre 1837. Il arrive avec les autres exil閟 Hampton, Virginie, 蓆ats-Unis. Apr鑣 un s閖our Plattsburgh, New York, Wolfred Nelson s抜nstalle, avec sa famille, Montr閍l en 1842, o il ouvre un cabinet de m閐ecin. En 1844, il est 閘u d閜ut de Richelieu, et il quitte la politique en 1851. (DBCL :2) Durant l抋nn閑 1851 le Dr Nelson est nomm inspecteur des prisons et plus tard nomm pr閟ident du bureau des Inspecteurs et du Coll鑗e des M閐ecins et Chirurgiens du Bas-Canada. (L扥pinion Publique : 1er mai 1873) En 1854 et 1855 Wolfred Nelson est maire de Montr閍l. Pour faire suite sa nomination comme inspecteur des asiles et prisons, il se doit de visiter les prisons afin de se rende compte de la condition des d閠enus et de l抏ntretien des prisons. (Boyer,1966 :477)

Ce travail a pour but de d閙ontrer la participation active de Wolfred Nelson afin d抋m閘iorer les conditions des prisonniers. Dans cette optique, mon travail portera sur l抋spect carc閞al au Bas-Canada, soit les lois, les r鑗lements et la prison de Montr閍l. Par la suite viendra la r閒orme, et finalement la contribution de Wolfred Nelson par les rapports produits.

L抋spect carc閞al, les lois et r鑗lements

Pendant les derni鑢es ann閑s du r間ime fran鏰is et les premi鑢es du r間ime anglais, la prison sert sous deux angles diff閞ents. Jusqu抏n 1815 l抜mmense majorit des d閠enus sont, soit en attente de proc鑣, soit sous sentence de mort ou de d閜ortation. (Fecteau,1989 :115) En plus la prison sert aussi d抙ospice et de refuge; la prison accueille aussi des vagabonds, des femmes d閎auch閑s, des fous et des enfants. La plupart des enfants qui se trouvaient en prison n抷 閠aient que parce que leurs parents 閠aient incarc閞閟. (Boyer,1966 :480)

Les prisonniers sont enferm閟 ensemble peu importe la raison pour laquelle ils sont gard閟; ils sont entass閟 sans distinction et ils ne travaillent pas. Londres d関erse beaucoup de ses pauvres dans les colonies partir de 1815. L抋rriv閑 des immigrants pauvres vient rapidement disloquer le faible 閏hafaudage des appareils de prise en charge de la pauvret et de la d閘inquance. (Fecteau,1989 :210)

Les ch鈚iments corporels comme le fouet, les cha頽es, le carcan et la douche sont en vigueur. C抏st que la vision traditionnelle de la faute et de sa r閜ression est encore dominante l掗poque. (Fecteau,1983 :203) Les maisons de correction sont

peu nombreuses et souvent rattach閑s aux prisons. Montr閍l, c抏st le palais de justice qui fait partie de la m阭e b鈚isse et l抋rri鑢e se dresse la potence. (Boyer,1966 :442) L抲tilisation de la peine de mort est courante dans le code criminel anglais. Le remplacement syst閙atique de la peine de mort par l抜ncarc閞ation, pour la majeure partie des crimes graves, ne sera accompli au Canada qu抋vec les lois Black en 1841. (Fecteau,2004 :136)

Par l抋cte constitutionnel de 1791, la structure des cours est vot閑 et on en adopte

trois paliers : le Banc du Roi, les sessions de quartier et les juridictions sommaires. On cr閑 deux cours du Banc du Roi, ind閜endants l抲n de l抋utre, Qu閎ec et Montr閍l. (Fecteau,1983 :183) Ainsi, par cette structure, on nomme 9 juges : 4 Qu閎ec, 4 Montr閍l et 1 Trois-Rivi鑢es. (Fecteau,1983 :184) Les sessions de quartier sont li閑s avec la question du pouvoir municipal. Pour les juridictions sommaires, les juges de paix sont des notables occupant leurs fonctions de fa鏾n sporadique. De plus, trois juges de paix peuvent condamner des inculp閟 une peine corporelle. (Fecteau,1983 :191)

Le sh閞if a pour fonction l抩rganisation des sessions des cours et la supervision du personnel judiciaire subalterne, il est aussi responsable des saisies et ench鑢es. Les poursuites criminelles au Bas-Canada sont g閚閞alement entreprises et men閑s par la Couronne, repr閟ent閑 par le procureur g閚閞al. (Fecteau,1983 :197) Les hommes de guet et les constables forment dans les villes le seul personnel de police; la campagne, les capitaines de milice et inspecteurs de villages jouent le m阭e r鬺e. (Fecteau,1989,230-231)

La langue anglaise est essentielle dans la proc閐ure criminelle et elle est respect閑 dans tous les DOCUMENTS officiels. Cependant on peut utiliser la langue fran鏰ise pour certains DOCUMENTS, comme des assignations compara顃re (subpoena) et lors de proc鑣. (Fecteau,1983 :195) Mis part quelques lois de 1824 abolissant la peine de mort, pour des infractions de vols, le droit criminel reste inchang. En mati鑢e de proc閐ure cependant, on note une extension importante de la juridiction sommaire des juges de paix. (Fecteau,2004 :130)

La prison

En 1808 la prison de Montr閍l est b鈚ie en face du Champ de Mars; la b鈚isse est construite en pierre et elle a deux 閠ages. La partie centrale 閠ait surmont閑 d抲n fronton et d抲n petit d鬽e, et flanqu閑 d抲ne aile de chaque c魌. (Boyer,1966 :442)

蓆ant devenue trop petite, c抏st la prison du Pied du Courant qui la remplace dans les ann閑s 1830.

La nouvelle prison commune de Montr閍l est termin閑 temps, pour recevoir les patriotes arr阾閟 en 1837, malgr quelques lacunes; Les barreaux n掗taient pas encore pos閟 aux fen阾res. (Boyer,1966 :448) La prison de Montr閍l est copi閑 sur le mod鑜e de la prison de Philadelphie. Le chauffage est mal pens pour le climat de la ville; L抋ir chaud circulant et tournant dans les diverses galeries par des tuyaux ne parvient pas r閏hauffer l掗difice et aucun arrangement n抏st fait pour permettre la pose de po阬es. (Aubin,2000 :127 cit par Sauv,2005)

Le manque d抋ir et de lumi鑢e est incommodant car chaque cabanon n抏st 閏lair que par un trou d抲n pied carr environ, 閘ev de 9 pieds de terre; encore une grille et des ch鈙sis fort sales y arr阾ent-ils plus de la moiti de la lumi鑢e qui y pourrait p閚閠rer. (Belleville,1992 :83-84 cit par Sauv,2005) Aussi l抋ir ne se renouvelle pas, car les divers quartiers de la prison sont s閜ar閟 par des portes de fer doubles, et il n抷 a aucun ventilateur dans les longues galeries. (Aubin,2000 :127)

La propret fait aussi d閒aut car les pompes sont souvent bris閑s et l抏au ne

circule pas. Les canaux des fosses d抋isances se bouchent et les ordures se r閜andent dans quelques-uns des quartiers. (Belleville,1992 :112 cit par Sauv,2005) La prison est mal adapt閑 au Bas-Canada. Pendant son incarc閞ation, en 1838, le notaire Jean-Joseph Girouard fait parvenir une lette Augustin-Norbert Morin, lui faisant part de sa perception sur la construction de la prison : Cette bastille, 閏rit-il, est l抲n des 閐ifices les plus mal b鈚is de la province. (Aubin,2000 :14)

La R閒orme 1815-1840

Apr鑣 1815, les projets de r閒orme se heurtent aux blocages syst閙atiques des d閜ut閟 l扐ssembl閑. Pourtant, les l間islateurs demeuraient sensibles la propagande r閒ormiste contre les masses vagabondes. (Fecteau,1989 :231) Les 閙igr閟 qui arrivent au Bas-Canada sont de pauvres paysans irlandais, des artisans anglais ruin閟 et des ouvriers agricoles sans travail; cette situation hausse la criminalit au Bas-Canada. L抜mpulsion l抋doption des r閒ormes ne peut qu掙tre acc閘閞閑 par les vagues d抜mmigration qui touchent le Bas-Canada. (Fecteau,1989 :209)

La mis鑢e et la pauvret repr閟entent des d閒is permanents. Pendant les premi鑢es ann閑s de la r閒orme, les magistrats internent les vagabonds et les autres oisifs. La prison sert de refuges pour les pauvres et les malades mentaux. La gestion de la prison exige une r閒orme des condamn閟 et l抩n doit classer le prisonnier par type.

(Fecteau,1983 :206) On doit classer selon le sexe, la moralit, l掆ge et la nature du d閘it. Toute r閒orme doit 阾re bas閑 sur une r閜artition ordonn閑 des criminels en

diverses cat間ories. (Dub,1978 :116) L抜solement des prisonniers 関ite la contagion avec les autres d閠enus. L抜solement p閚itentiaire n掗tait au fond rien d抋utre qu抲ne strat間ie de p閚閠ration des consciences et de r閒ormation des c渦rs. (Fecteau,2004 :155) Entass閟 dans les prisons communes, les prisonniers oisifs trouvent souvent le vice qui les corrompt. Pour trouver une solution ce fl閍u, en 1836 un comit sp閏ial de la chambre de l扐ssembl閑 est cr閑 et ce comit discute de crimes et de prisons. (Fecteau,2004.153)

L抏nfermement est de plus en plus per鐄 comme mode de punition et il est un projet social. Il faut inventer un nouveau mode de prise en charge du crime. La prison s抩uvre aux petits d閘inquants. En cons閝uence, la prison devient subitement lieu de punition de la petite criminalit et non plus lieu de d閠ention pr関entive d抲n d閘inquant dure. (Fecteau,1983 :427) Cependant dans les prisons et les maisons de r閒ormes, le personnel comp閠ent manque l抋ppel. Par le manque de contr鬺e et l抜mpossibilit d抋ppliquer les r鑗lements, il est impossible de r閜ondre aux nouveaux crit鑢es d抲ne institution qui devrait punir, contenir et amender. (Dub,1978 :28) La prison devient un instrument social, ayant pour fonction de d閠ruire des criminels en les isolant des honn阾es gens. Par la r閜ression, on voit un moyen de prot間er la soci閠. La prison, dans cette logique, doit donc constituer avant tout un repoussoir. (Fecteau,2004 :160)

Le syst鑝e p閚al est d抋bord critiqu pour les peines appliqu閑s sans assez de discernement; au Bas-Canada, la peine capitale est souvent d閒inie comme cruaut aveugle. C抏st que la cruaut aveugle de la sanction doit faire place au traitement clinique de ce qui est d閟ormais per鐄 comme maladie sociale. (Fecteau,2004 :122) partir des ann閑s 1830, il se produit dor閚avant un changement des crit鑢es pour les infractions mineurs. Ces d閘its sont de plus en plus rapport閟 et sanctionn閟 l抏mprisonnement, surtout dans la maison de correction. (Fecteau,1983 :427) La volont d抋doucir le code criminel anglais et le traitement des condamn閟 dans un espace p閚itentiaire clos ne sont que deux manifestations d抲n m阭e imp閞atif : r閒ormer les d閘inquants plut魌 que simplement les punir, et ainsi pr関enir le crime. (Fecteau,1983 :347)

Dans le discours r閒ormiste on per鏾it un double objectif. On veut faire de la discipline une technique de contr鬺e de masse et un instrument de r閒orme. Amury Girod, promoteur inv閠閞 de la r閒orme des classes populaires, fera cette brutale mise au point : Si les p閚itenciers sont destin閟 punir les crimes et corriger le criminel, les maisons de refuge et de travail pr関iennent le crime() (Fecteau,1989 :205)

Au Canada, le p閚itencier est r閟erv aux prisonniers passibles de sanction de plus de deux ans d抏mprisonnement. Apr鑣 1843, alors que l抩n assigne au p閚itencier de Kingston la charge d抋ccueillir aussi les criminels bas-canadiens condamn閟 plus de deux ans, la prison de Montr閍l se voit confirm閑 dans sa fonction de r閏eptacle de la petite criminalit. (Fecteau,2004 :174) Ainsi la prison de Montr閍l sert, pour les petits d閘inquants, de lieu d抏mprisonnement.

Les Rapports de Wolfred Nelson

Un questionnaire d抏nqu阾e envoy aux sh閞ifs, aux aum鬾iers et aux m閐ecins, est le premier moyen qu抲tilise Wolfred Nelson pour conna顃re les conditions des prisons. Il savait sans doute quelles questions poser puisqu抜l avait 閠 emprisonn au Pied du Courant en 1837-1838. (Boyer,1966 :477)Voici un exemple de questions

transmises au sh閞if John Boston de la prison de Montr閍l : Q. 2-La prison est-elle 閏lair閑 avec des chandelles ou avec de l抙uile, ou de ces deux mati鑢es et quel est le co鹴 annuel de l掗clairage? Q. 5-Ya-t-il quelque terrain appartenant la prison? (BNQ,MIC B423 :20) Le but de ces questions est de savoir les sommes d閜ens閟 qui sont la charge du pays et qu抜l paie pour le maintien de la prison; l抜nspecteur doit aussi 阾re inform de l掗tat physique de la prison avant d抏n effectuer la visite.

L抩bjectif de ces inspections est l抋m閘ioration de la condition des prisons et des d閠enus qu抏lles renferment : car le seul but principal auquel vise leur institution devrait s抋ppliquer toutes : corriger les m閏hants, et servir de le鏾n et inspirer la terreur aux personnes dispos閑s au mal. (BNQ,MIC B423 :46) Malgr les discours r閒ormistes, en 1860, plusieurs prisonniers sont encore sans syst鑝e de classification, les jeunes et les vieux, les condamn閟 et ceux en attente de proc鑣 sont en constante communication et la situation engendre la promiscuit. Le premier constat se rapporte la b鈚isse de la prison de Montr閍l qui est d閖 en d閏r閜itude. Au premier 閠age, une pi鑓e sert d抙魀ital o sont entass quelques malades; les infirmes occupent le reste de la salle. (ASTR,232,rap.) Les salles sont humides et mouill閑s cause des tuyaux en mauvaises conditions. De plus il y a des cellules 5 6 pieds en dessous du niveau du sol, alors les planchers sont toujours froids et mouill閟. (ASTR,232.rap.)

Parmi les recommandations faites par le docteur Nelson, s抏n trouvent quelques-unes qui d閚otent un esprit 閏lair. (Boyer,1966 :483) Tous les prisonniers seront constamment occup閟. Les jeunes d閘inquants, coupables de l間鑢es offenses, seront punis sommairement la station de police. Tous les enfants errants ou abandonn閟 seront plac閟 en apprentissage, ou envoy閟 sur une ferme-mod鑜e. ( BNQ,MIC B423 :53) Les aliments devront 阾re sains, nourrissants et en quantit suffisante; le prisonnier ne doit pas 阾re puni en le privant d抲ne nourriture suffisante pour le maintien de sa sant. En plus de la propret de la prison, la direction doit voir aussi ce que le d閠enu soit lav et que Son linge de corps devrait 阾re chang chaque semaine; et il faudrait lui inculquer des habitudes d抩rdre, de propret, de d閏orum et d抜ndustrie. (BNQ,MIC B423 :110) Les prisonniers devraient faire de l抏xercice au dehors, de mani鑢e fortifier leur corps et leur esprit. Les prisonniers ne doivent pas rester oisifs. Il conviendrait de faire travailler chaque prisonnier, s抜l 閠ait possible, son m閠ier, et s抜l n抏n a point, il devrait en apprendre un. (BNQ,MIC B423 :113)

De plus, en 閞igeant un mur qui entoure les 8 9 acres de bonnes terres rattach閑s la prison, les prisonniers pourraient travailler aux champs, ce qui les occuperaient; cette production r閐uirait aussi, les co鹴 pour la nourriture. Les officiers en charge de la prison devront prendre des mesures strictes pour pr関enir l抩isivet et pour que les d閎auch閟 ne prennent pas la prison comme un endroit confortable et qu抜ls ne se pr閘assent pas dans une corruption mutuelle. (ASTR,232.rap.) Pour les malades, il devrait y avoir un h魀ital, confi un m閐ecin. Il devrait traiter son patient avec attention. Tout ce qui a trait aux mati鑢es hygi閚iques et sanitaires devrait 阾re sous sa responsabilit. (BNQ MIC B423 :115) Des innovations pour les sanitaires, faible co鹴, am閘ioreraient la discipline et la sant; les seaux devraient 阾re vid閟 2 fois par jour ce qui 閘iminerait les 閙anations dangereuses.(ASTR,232.rap.) Dans un rapport des inspecteurs de 1859, il est recommand l抜ntroduction du gaz pour que les d閠enus gagnent quelques heures de plus pour lire. (Boyer,1966 :476) On recommande en outre de placer dans les corridors un vase en fonte remplie d抏au pour les ablutions, le lavage des planchers et toujours porter en cas d抋ccidents par le feu. (BNQ MIC B423 :53)

En 1860, les inspecteurs des prisons constatent que les d閒auts des prisons sont de tous genres et qu抏lles ne r閜ondent pas aux buts fix閟. Le syst鑝e a 閏hou et qu抜l faut formuler de nouvelles solutions pour corriger les probl鑝es. (Dub,1978 :114)

Sous la rubrique R閒orme, le docteur Nelson soutient une th鑣e bien avanc閑 pour son 閜oque (Boyer,1966 :483) Dans la grande majorit des cas, la r閒orme du criminel sera assur閙ent la cons閝uence du bon traitement des prisonniers; par ce moyen ceux dont on d閟esp鑢e le plus seront amen閟 de meilleurs sentiments, le vieux d閘inquant r閒l閏hira et tous viendront bient魌 comprendre qu抜ls sont les seuls bl鈓er pour les malheurs auxquels ils ont 閠 expos閟; la douceur et la sympathie qu抩n exercera leur 間ard finiront par toucher les c渦rs les plus durs et les plus inflexibles (BNQ MIC B423 :113)

Les d閠enus ont offert Wolfred Nelson une table, qu抜ls ont fabriqu閑 en prison, pour le remercier des am閘iorations qu抜l a apport閑s leurs conditions pendant leurs incarc閞ations.

Ginette Boisvert

Bibliographie

AUBIN, Georges. Wolfred Nelson. 蒫rits d抲n patriote 1812-1842. Montr閍l, Comeau & Nadeau,1998,178 pages.

AUBIN, Georges. Au Pied-du-Courant. Lettre des prisonniers politiques de 1837-1839. Montr閍l, Comeau & Nadeau,2000,457 pages.

BOUCHER-BELLEVILLE, Jean-Philippe. Journal d抲n Patriote (1837-1838). Montr閍l, Gu閞in litt閞ature, 1992,174 pages.

BOYER, Raymond. Les crimes et les ch鈚iments au Canada Fran鏰is du XVIIe au XXe si鑓le. Ottawa, 閐itions Le Cercle du Livre de France, 1966, 542 pages.

DUB, Viateur. Le concept et les pratiques de l抏nfermement , th鑣e de ma顃rise, Universit de Qu閎ec Montr閍l, 1978, 162 pages.

FECTEAU, Jean-Marie. La pauvret, le crime, l捝tat. , th鑣e de doctorat, Universit de Paris VII, 1983, 480 pages.

FECTEAU, Jean-Marie. Un nouvel ordre des choses. La pauvret, le crime et l捝tat au Qu閎ec, de la fin du XVIIIe si鑓le 1840. Montr閍l, VLB 閐iteur, collection 蓆udes Qu閎閏oises, 1989, 287 pages.

FECTEAU, Jean-Marie. La libert du pauvre. Montr閍l. VLB 閐iteur, 2004, 455 pages.

Sources

Archives du S閙inaire de Trois-Rivi鑢es, Fonds 232, Fonds de la famille Wolfred Nelson : rapport du district de Montr閍l, janvier 1860.

Biblioth鑡ue nationale du Qu閎ec, MIC B423, Rapport du Dr Wolfred Nelson, un des inspecteurs du p閚itentiaire provincial, sur la condition, discipline, l抋dministration et l抏ntretien des prisons, du Bas-Canada. Qu閎ec, John Lovell, 1852,142 pages.

DBCL : Dictionnaire biographique du Canada en ligne

SAUV, Fran鏾is. Dossier sur la r閜ression des Patriotes bas-canadiens de 1837-1838, Centre d抏xposition de la Prison-des-Patriotes, Montr閍l, 2005.

 

Recherche parmi 15772 individus impliqu閟 dans les r閎ellions de 1837-1838.

 



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