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Les Patriotes de 1837@1838 - La prison à l'époque des Patriotes, le rôle de Wolfred Nelson
 ANALYSE 
     
La prison à l'époque des Patriotes, le rôle de Wolfred Nelson
Article diffusé depuis le 4 décembre 2006
 


La table reçue des prisonniers par Wolfred Nelson est conservée au domicile de Mme Marie- France Nelson, à Underhill, Vermont, USA .

Suite à la victoire des patriotes, le héros de Saint-Denis, Wolfred Nelson prend la fuite pour atteindre la frontière américaine car une récompense de 500 livres est promise pour son arrestation. Wolfred Nelson est arrêté par le lieutenant-colonel Paul Holland Knowlton, près de Stukely, dans le canton de Shefford le 11décembre 1837. (Aubin,1988 :161) Il est alors conduit et détenu à la nouvelle prison de Montréal, Au Pied-Du-Courrant. Le 28 juin 1838, « Wolfred Nelson signe un aveu de culpabilité qui le conduira en exil aux Bermudes avec sept autres patriotes. » (Aubin,1998 :163)

W.Nelson quitte les Bermudes en octobre 1837. Il arrive avec les autres exilés à Hampton, Virginie, États-Unis. Après un séjour à Plattsburgh, New York, Wolfred Nelson s’installe, avec sa famille, à Montréal en 1842, où il ouvre un cabinet de médecin. En 1844, il est élu député de Richelieu, et il quitte la politique en 1851. (DBCL :2) Durant l’année 1851 le Dr Nelson est nommé inspecteur des prisons et plus tard nommé président du bureau des Inspecteurs et du Collège des Médecins et Chirurgiens du Bas-Canada. (L’Opinion Publique : 1er mai 1873) En 1854 et 1855 Wolfred Nelson est maire de Montréal. Pour faire suite à sa nomination comme inspecteur des asiles et prisons, il se doit de visiter les prisons afin de se rende compte de la condition des détenus et de l’entretien des prisons. (Boyer,1966 :477)

Ce travail a pour but de démontrer la participation active de Wolfred Nelson afin d’améliorer les conditions des prisonniers. Dans cette optique, mon travail portera sur l’aspect carcéral au Bas-Canada, soit les lois, les règlements et la prison de Montréal. Par la suite viendra la réforme, et finalement la contribution de Wolfred Nelson par les rapports produits.

L’aspect carcéral, les lois et règlements

Pendant les dernières années du régime français et les premières du régime anglais, la prison sert sous deux angles différents. « Jusqu’en 1815 l’immense majorité des détenus sont, soit en attente de procès, soit sous sentence de mort ou de déportation. » (Fecteau,1989 :115) En plus la prison sert aussi d’hospice et de refuge; la prison accueille aussi des vagabonds, des femmes débauchées, des fous et des enfants. « La plupart des enfants qui se trouvaient en prison n’y étaient que parce que leurs parents étaient incarcérés. » (Boyer,1966 :480)

Les prisonniers sont enfermés ensemble peu importe la raison pour laquelle ils sont gardés; ils sont entassés sans distinction et ils ne travaillent pas. Londres déverse beaucoup de ses pauvres dans les colonies à partir de 1815. « L’arrivée des immigrants pauvres vient rapidement disloquer le faible échafaudage des appareils de prise en charge de la pauvreté et de la délinquance. » (Fecteau,1989 :210)

Les châtiments corporels comme le fouet, les chaînes, le carcan et la douche sont en vigueur. « C’est que la vision traditionnelle de la faute et de sa répression est encore dominante à l’époque. » (Fecteau,1983 :203) Les maisons de correction sont

peu nombreuses et souvent rattachées aux prisons. À Montréal, c’est le palais de justice qui fait partie de la même bâtisse et à l’arrière se dresse la potence. (Boyer,1966 :442) L’utilisation de la peine de mort est courante dans le code criminel anglais. « Le remplacement systématique de la peine de mort par l’incarcération, pour la majeure partie des crimes graves, ne sera accompli au Canada qu’avec les lois Black en 1841. » (Fecteau,2004 :136)

Par l’acte constitutionnel de 1791, la structure des cours est votée et on en adopte

trois paliers : le Banc du Roi, les sessions de quartier et les juridictions sommaires. « On crée deux cours du Banc du Roi, indépendants l’un de l’autre, à Québec et à Montréal. » (Fecteau,1983 :183) Ainsi, par cette structure, on nomme 9 juges : 4 à Québec, 4 à Montréal et 1 à Trois-Rivières. (Fecteau,1983 :184) Les sessions de quartier sont liées avec la question du pouvoir municipal. Pour les juridictions sommaires, les juges de paix sont des notables occupant leurs fonctions de façon sporadique. De plus, trois juges de paix peuvent condamner des inculpés à une peine corporelle. (Fecteau,1983 :191)

Le shérif a pour fonction l’organisation des sessions des cours et la supervision du personnel judiciaire subalterne, il est aussi responsable des saisies et enchères. « Les poursuites criminelles au Bas-Canada sont généralement entreprises et menées par la Couronne, représentée par le procureur général. » (Fecteau,1983 :197) Les hommes de guet et les constables forment dans les villes le seul personnel de police; à la campagne, les capitaines de milice et inspecteurs de villages jouent le même rôle. (Fecteau,1989,230-231)

La langue anglaise est essentielle dans la procédure criminelle et elle est respectée dans tous les documents officiels. Cependant on peut utiliser la langue française pour certains documents, comme des assignations à comparaître (subpoena) et lors de procès. (Fecteau,1983 :195) Mis à part quelques lois de 1824 abolissant la peine de mort, pour des infractions de vols, le droit criminel reste inchangé. « En matière de procédure cependant, on note une extension importante de la juridiction sommaire des juges de paix. » (Fecteau,2004 :130)

La prison

En 1808 la prison de Montréal est bâtie en face du Champ de Mars; la bâtisse est construite en pierre et elle a deux étages. « La partie centrale était surmontée d’un fronton et d’un petit dôme, et flanquée d’une aile de chaque côté. » (Boyer,1966 :442)

Étant devenue trop petite, c’est la prison du Pied du Courant qui la remplace dans les années 1830.

La nouvelle prison commune de Montréal est terminée à temps, pour recevoir les patriotes arrêtés en 1837, malgré quelques lacunes; « Les barreaux n’étaient pas encore posés aux fenêtres. » (Boyer,1966 :448) La prison de Montréal est copiée sur le modèle de la prison de Philadelphie. Le chauffage est mal pensé pour le climat de la ville; « L’air chaud circulant et tournant dans les diverses galeries par des tuyaux ne parvient pas à réchauffer l’édifice et aucun arrangement n’est fait pour permettre la pose de poêles. » (Aubin,2000 :127 cité par Sauvé,2005)

Le manque d’air et de lumière est incommodant car « chaque cabanon n’est éclairé que par un trou d’un pied carré environ, élevé de 9 pieds de terre; encore une grille et des châssis fort sales y arrêtent-ils plus de la moitié de la lumière qui y pourrait pénétrer. » (Belleville,1992 :83-84 cité par Sauvé,2005) Aussi l’air ne se renouvelle pas, car les divers quartiers de la prison sont séparés par des portes de fer doubles, et il n’y a aucun ventilateur dans les longues galeries. (Aubin,2000 :127)

La propreté fait aussi défaut car les pompes sont souvent brisées et l’eau ne

circule pas. « Les canaux des fosses d’aisances se bouchent et les ordures se répandent dans quelques-uns des quartiers. » (Belleville,1992 :112 cité par Sauvé,2005) La prison est mal adaptée au Bas-Canada. Pendant son incarcération, en 1838, le notaire Jean-Joseph Girouard fait parvenir une lette à Augustin-Norbert Morin, lui faisant part de sa perception sur la construction de la prison : « Cette bastille, écrit-il, est l’un des édifices les plus mal bâtis de la province. » (Aubin,2000 :14)

La Réforme 1815-1840

Après 1815, les projets de réforme se heurtent aux blocages systématiques des députés à l’Assemblée. « Pourtant, les législateurs demeuraient sensibles à la propagande réformiste contre les masses vagabondes. » (Fecteau,1989 :231) Les émigrés qui arrivent au Bas-Canada sont de pauvres paysans irlandais, des artisans anglais ruinés et des ouvriers agricoles sans travail; cette situation hausse la criminalité au Bas-Canada. « L’impulsion à l’adoption des réformes ne peut qu’être accélérée par les vagues d’immigration qui touchent le Bas-Canada. » (Fecteau,1989 :209)

La misère et la pauvreté représentent des défis permanents. Pendant les premières années de la réforme, les magistrats internent les vagabonds et les autres oisifs. La prison sert de refuges pour les pauvres et les malades mentaux. La gestion de la prison exige une réforme des condamnés et l’on doit classer le prisonnier par type.

(Fecteau,1983 :206) On doit classer selon le sexe, la moralité, l’âge et la nature du délit. « Toute réforme doit être basée sur une répartition ordonnée des criminels en

diverses catégories. » (Dubé,1978 :116) L’isolement des prisonniers évite la contagion avec les autres détenus. « L’isolement pénitentiaire n’était au fond rien d’autre qu’une stratégie de pénétration des consciences et de réformation des cœurs. » (Fecteau,2004 :155) Entassés dans les prisons communes, les prisonniers oisifs trouvent souvent le vice qui les corrompt. Pour trouver une solution à ce fléau, en 1836 un comité spécial de la chambre de l’Assemblée est crée et ce comité discute de crimes et de prisons. (Fecteau,2004.153)

L’enfermement est de plus en plus perçu comme mode de punition et il est un projet social. Il faut inventer un nouveau mode de prise en charge du crime. La prison s’ouvre aux petits délinquants. « En conséquence, la prison devient subitement lieu de punition de la petite criminalité et non plus lieu de détention préventive d’un délinquant dure. » (Fecteau,1983 :427) Cependant dans les prisons et les maisons de réformes, le personnel compétent manque à l’appel. Par le manque de contrôle et l’impossibilité d’appliquer les règlements, il est impossible de répondre aux nouveaux critères d’une institution qui devrait punir, contenir et amender. (Dubé,1978 :28) La prison devient un instrument social, ayant pour fonction de détruire des criminels en les isolant des honnêtes gens. Par la répression, on voit un moyen de protéger la société. « La prison, dans cette logique, doit donc constituer avant tout un repoussoir. » (Fecteau,2004 :160)

Le système pénal est d’abord critiqué pour les peines appliquées sans assez de discernement; au Bas-Canada, la peine capitale est souvent définie comme cruauté aveugle. « C’est que la cruauté aveugle de la sanction doit faire place au traitement clinique de ce qui est désormais perçu comme maladie sociale. » (Fecteau,2004 :122) À partir des années 1830, il se produit dorénavant un changement des critères pour les infractions mineurs. Ces délits sont de plus en plus rapportés et sanctionnés à l’emprisonnement, surtout dans la maison de correction. (Fecteau,1983 :427) « La volonté d’adoucir le code criminel anglais et le traitement des condamnés dans un espace pénitentiaire clos ne sont que deux manifestations d’un même impératif : réformer les délinquants plutôt que simplement les punir, et ainsi prévenir le crime. » (Fecteau,1983 :347)

Dans le discours réformiste on perçoit un double objectif. On veut faire de la discipline une technique de contrôle de masse et un instrument de réforme. « Amury Girod, promoteur invétéré de la réforme des classes populaires, fera cette brutale mise au point : Si les pénitenciers sont destinés à punir les crimes et à corriger le criminel, les maisons de refuge et de travail préviennent le crime(…) » (Fecteau,1989 :205)

Au Canada, le pénitencier est réservé aux prisonniers passibles de sanction de plus de deux ans d’emprisonnement. « Après 1843, alors que l’on assigne au pénitencier de Kingston la charge d’accueillir aussi les criminels bas-canadiens condamnés à plus de deux ans, la prison de Montréal se voit confirmée dans sa fonction de réceptacle de la petite criminalité. » (Fecteau,2004 :174) Ainsi la prison de Montréal sert, pour les petits délinquants, de lieu d’emprisonnement.

Les Rapports de Wolfred Nelson

Un questionnaire d’enquête envoyé aux shérifs, aux aumôniers et aux médecins, est le premier moyen qu’utilise Wolfred Nelson pour connaître les conditions des prisons. « Il savait sans doute quelles questions poser puisqu’il avait été emprisonné au Pied du Courant en 1837-1838. » (Boyer,1966 :477)Voici un exemple de questions

transmises au shérif John Boston de la prison de Montréal : « Q. 2-La prison est-elle éclairée avec des chandelles ou avec de l’huile, ou de ces deux matières et quel est le coût annuel de l’éclairage? Q. 5-Ya-t-il quelque terrain appartenant à la prison? » (BNQ,MIC B423 :20) Le but de ces questions est de savoir les sommes dépensés qui sont à la charge du pays et qu’il paie pour le maintien de la prison; l’inspecteur doit aussi être informé de l’état physique de la prison avant d’en effectuer la visite.

L’objectif de ces inspections est l’amélioration de la condition des prisons et des détenus qu’elles renferment : « car le seul but principal auquel vise leur institution devrait s’appliquer à toutes : corriger les méchants, et servir de leçon et inspirer la terreur aux personnes disposées au mal. »(BNQ,MIC B423 :46) Malgré les discours réformistes, en 1860, plusieurs prisonniers sont encore sans système de classification, les jeunes et les vieux, les condamnés et ceux en attente de procès sont en constante communication et la situation engendre la promiscuité. Le premier constat se rapporte à la bâtisse de la prison de Montréal qui est déjà en décrépitude. Au premier étage, une pièce sert d’hôpital où sont entassé quelques malades; les infirmes occupent le reste de la salle. (ASTR,232,rap.) Les salles sont humides et mouillées à cause des tuyaux en mauvaises conditions. De plus il y a des cellules à 5 à 6 pieds en dessous du niveau du sol, alors les planchers sont toujours froids et mouillés. (ASTR,232.rap.)

« Parmi les recommandations faites par le docteur Nelson, s’en trouvent quelques-unes qui dénotent un esprit éclairé. » (Boyer,1966 :483) « Tous les prisonniers seront constamment occupés. Les jeunes délinquants, coupables de légères offenses, seront punis sommairement à la station de police. Tous les enfants errants ou abandonnés seront placés en apprentissage, ou envoyés sur une ferme-modèle. » ( BNQ,MIC B423 :53) Les aliments devront être sains, nourrissants et en quantité suffisante; le prisonnier ne doit pas être puni en le privant d’une nourriture suffisante pour le maintien de sa santé. En plus de la propreté de la prison, la direction doit voir aussi à ce que le détenu soit lavé et que « Son linge de corps devrait être changé chaque semaine; et il faudrait lui inculquer des habitudes d’ordre, de propreté, de décorum et d’industrie. » (BNQ,MIC B423 :110) Les prisonniers devraient faire de l’exercice au dehors, de manière à fortifier leur corps et leur esprit. Les prisonniers ne doivent pas rester oisifs. « Il conviendrait de faire travailler chaque prisonnier, s’il était possible, à son métier, et s’il n’en a point, il devrait en apprendre un. » (BNQ,MIC B423 :113)

De plus, en érigeant un mur qui entoure les 8 à 9 acres de bonnes terres rattachées à la prison, les prisonniers pourraient travailler aux champs, ce qui les occuperaient; cette production réduirait aussi, les coût pour la nourriture. Les officiers en charge de la prison devront prendre des mesures strictes pour prévenir l’oisiveté et pour que les débauchés ne prennent pas la prison comme un endroit confortable et qu’ils ne se prélassent pas dans une corruption mutuelle. (ASTR,232.rap.) Pour les malades, il devrait y avoir un hôpital, confié à un médecin. Il devrait traiter son patient avec attention. Tout ce qui a trait aux matières hygiéniques et sanitaires devrait être sous sa responsabilité. (BNQ MIC B423 :115) Des innovations pour les sanitaires, à faible coût, amélioreraient la discipline et la santé; les seaux devraient être vidés 2 fois par jour ce qui éliminerait les émanations dangereuses.(ASTR,232.rap.) Dans un rapport des inspecteurs de 1859, il est recommandé l’introduction du gaz pour que les détenus gagnent quelques heures de plus pour lire. (Boyer,1966 :476) On recommande en outre de placer dans les corridors un vase en fonte remplie d’eau pour les ablutions, le lavage des planchers et toujours à porter en cas d’accidents par le feu. (BNQ MIC B423 :53)

En 1860, les inspecteurs des prisons constatent que les défauts des prisons sont de tous genres et qu’elles ne répondent pas aux buts fixés. Le système a échoué et qu’il faut formuler de nouvelles solutions pour corriger les problèmes. (Dubé,1978 :114)

« Sous la rubrique Réforme, le docteur Nelson soutient une thèse bien avancée pour son époque » (Boyer,1966 :483) « Dans la grande majorité des cas, la réforme du criminel sera assurément la conséquence du bon traitement des prisonniers; par ce moyen ceux dont on désespère le plus seront amenés à de meilleurs sentiments, le vieux délinquant réfléchira et tous viendront bientôt à comprendre qu’ils sont les seuls à blâmer pour les malheurs auxquels ils ont été exposés; la douceur et la sympathie qu’on exercera à leur égard finiront par toucher les cœurs les plus durs et les plus inflexibles » (BNQ MIC B423 :113)

Les détenus ont offert à Wolfred Nelson une table, qu’ils ont fabriquée en prison, pour le remercier des améliorations qu’il a apportées à leurs conditions pendant leurs incarcérations.

Ginette Boisvert

Bibliographie

AUBIN, Georges. Wolfred Nelson. Écrits d’un patriote 1812-1842. Montréal, Comeau & Nadeau,1998,178 pages.

AUBIN, Georges. Au Pied-du-Courant. Lettre des prisonniers politiques de 1837-1839. Montréal, Comeau & Nadeau,2000,457 pages.

BOUCHER-BELLEVILLE, Jean-Philippe. Journal d’un Patriote (1837-1838). Montréal, Guérin littérature, 1992,174 pages.

BOYER, Raymond. Les crimes et les châtiments au Canada Français du XVIIe au XXe siècle. Ottawa, éditions Le Cercle du Livre de France, 1966, 542 pages.

DUBÉ, Viateur. « Le concept et les pratiques de l’enfermement », thèse de maîtrise, Université de Québec à Montréal, 1978, 162 pages.

FECTEAU, Jean-Marie. « La pauvreté, le crime, l’État. », thèse de doctorat, Université de Paris VII, 1983, 480 pages.

FECTEAU, Jean-Marie. Un nouvel ordre des choses. La pauvreté, le crime et l’État au Québec, de la fin du XVIIIe siècle à 1840. Montréal, VLB éditeur, collection Études Québécoises, 1989, 287 pages.

FECTEAU, Jean-Marie. La liberté du pauvre. Montréal. VLB éditeur, 2004, 455 pages.

Sources

Archives du Séminaire de Trois-Rivières, Fonds 232, Fonds de la famille Wolfred Nelson : rapport du district de Montréal, janvier 1860.

Bibliothèque nationale du Québec, MIC B423, Rapport du Dr Wolfred Nelson, un des inspecteurs du pénitentiaire provincial, sur la condition, discipline, l’administration et l’entretien des prisons, du Bas-Canada. Québec, John Lovell, 1852,142 pages.

DBCL : Dictionnaire biographique du Canada en ligne

SAUVÉ, François. Dossier sur la répression des Patriotes bas-canadiens de 1837-1838, Centre d’exposition de la Prison-des-Patriotes, Montréal, 2005.

 


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